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Eau, nature, ressources minérales

Avis d’information du public au titre de l’article R.214-27 du Code de l’environnement

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publié le 18 février 2019

Le Préfet de Saône-et-Loire porte à la connaissance du public un dossier concernant des travaux sur un ouvrage situé dans le lit mineur du cours d’eau le Sornin, sur le territoire de la commune de la Chapelle-Sous-Dun. Cet avis est publié sur le site Internet de la DREAL Centre-Val de Loire, DREAL de bassin Loire-Bretagne, conformément à l’article R.214-27 du Code de l’environnement.