Developpement durable
Les ménages de la région Centre doivent poursuivre leurs efforts en faveur de l’environnement
Cette étude réalisée par l’Insee et la DREAL Centre-Val de Loire a fait l’objet d’une conférence de presse, elle vise à montrer par des informations quantitatives, stables et pertinentes la façon dont les ménages interagissent sur l’environnement.
- Les ménages de la région Centre doivent poursuivre leurs efforts en faveur de l’environnement : Insee Centre info n°178 - mars 2012 (format pdf - 2.6 Mo - 14/03/2012)
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Des leviers possibles pour réduire les émissions de CO2 liées aux logements et aux déplacements en région Centre
Cette étude réalisée par l’Insee et la DREAL Centre a fait l’objet d’une conférence de presse le 26 juin dernier.
Elle montre qu’en région Centre, la réduction des émissions de CO² passe par un meilleur équilibre des modes de déplacements au profit des transports en commun, du vélo ou de la marche, et par d’importants travaux de rénovation des logements.
- Des leviers possibles pour réduire les émissions de CO2 liées aux logements et aux déplacements en région Centre : Insee Centre info n°180 - juin 2012 (format pdf - 2.6 Mo - 27/06/2012)
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Les enjeux du développement durable en région Centre
Une publication pour faire le point
L’INSEE Centre, en collaboration avec la DREAL Centre, vient de publier un document sur « Les enjeux du développement durable en région Centre » (format pdf - 827.4 ko - 26/03/2013) (Info n° 186 - mars 2013) .
La région Centre bénéficie de plusieurs atouts dans le domaine du développement durable : une bonne cohésion sociale, des capacités d’innovation, des richesses naturelles, une industrie économe en énergie, une bonne exploitation des matières premières. Le constat est moins favorable en matière d’usage d’eau, de consommation d’énergie dans les secteurs résidentiel-tertiaire et transport, d’intégration de l’environnement dans l’économie et d’exposition aux risques.
Le document présente les 8 défis à relever, agrémentés chacun par des tableaux très pertinents d’indicateurs par département.
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Projet Photovoltaïque
Si vous êtes porteur d’un projet photovoltaïque, la DREAL Centre-Val de Loire met à votre disposition les informations pertinentes relevant de ses compétences en vue d’alimenter vos réflexions dans le cadre de votre travail de conception.
Le guide de l’étude d’impact photovoltaïque est accessible à l’adresse suivante :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/Guide_EI_Installations-photovolt-au-sol_DEF_19-04-11.pdf
Les informations générales relatives à l’environnement, les données géographiques, et les zones naturelles sont consultables et téléchargeables sur ce site internet à la rubrique : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-interactive-r214.html
Sur le site national : http://installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/
l’accès à la base des installations classées vous permet d’identifier celles-ci à l’échelle communale lorsqu’elles relèvent du régime de l’autorisation en activité dont la DREAL à la charge.
L’inventaire des anciens sites industriels et activités de service est disponible sur le site du BRGM : http://basias.brgm.fr.
La base de données Basol : http://basol.ecologie.gouv.fr, répertorie les sites et sols potentiellement pollués.
Il vous appartient de consulter les bases de données nationales recensant une liste non exhaustive des zones soumises à des aléas naturels :
- Mouvements de terrain :
http://www.bdmvt.net - Argiles (aléa retrait-gonflement) :
http://www.argiles.fr - Risque sismique :
http://www.sisfrance.net
Le site http//www.prim.net vous informe sur les risques naturels et technologiques.
Impacts cumulés :
Il vous appartient, pendant la durée de l’élaboration de votre étude d’impact, de vous informer des projets qui pourraient faire l’objet d’un avis de l’autorité environnementale à proximité de votre projet. Pour mémoire, les avis de l’Autorité Environnementale signés par le Préfet de la région Centre ou les informations relatives à l’existence d’un avis tacite réputé sans observation sont disponibles sur le site internet de la DREAL Centre-Val de Loire : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/autorite-environnementale-prefet-a1115.html
Raccordement au réseau :
Sur le site de RTE vous trouverez des informations sur le réseau public de transport régional d’électricité, sur la procédure de raccordement des installations et la capacité disponible.
Schémas régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR)
Le S3REnR élaboré par RTE et arrêté par le Préfet le 20 juin 2013, définit les procédures de raccordement des parcs photovoltaïques.
Rappel :
Réseaux de transport d’énergie
Concernant les ouvrages de transport d’électricité, de gaz, d’hydrocarbures, vous êtes invités à consulter le téléservice « Réseaux et canalisations ».
Cette consultation vous permettra de connaître les réseaux présents sur l’emprise de votre projet et les coordonnées de leurs exploitants.
Il est de votre responsabilité de respecter les dispositions des articles R554-20 à R554-23 du code de l’environnement (décret n°2011-1241 du 5 octobre 2011, dit décret DT-DICT) qui encadrent la préparation et l’exécution des travaux effectués à proximité des réseaux de transport et de distribution, dans le but de réduire les dommages causés à ces réseaux lors de travaux réalisés dans leur voisinage et de prévenir les conséquences néfastes pour la sécurité des personnes et des biens, la protection de l’environnement et la continuité du service.
Servitudes d’utilité publique
Les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols sont définies par le code de l’urbanisme dans ses articles L123-1 et L126-1. La liste figure à l’article R126-1 du même code.
Il vous appartiendra de prendre contact avec la Direction Départementale des Territoires afin de connaître la liste des servitudes susceptibles d’affecter votre projet.
Bibliographie sur l’acceptation des éoliennes
La DREAL propose ici une sélection d’études traitant de l’acceptation des éoliennes par la population et les riverains :
une enquête d’opinion réalisée en 2009, portant sur les orientations de la politique énergétique et sur la consommation d’énergie : CGDD Enquête d’opinion 2009 sur l’énergie (fichier pdf 333Ko)
les résultats d’une étude auprès des riverains de quatre parcs éoliens en France, évaluant leur appréciation positive ou négative du parc éolien, par la méthode du "consentement à payer" (synthèse et version intégrale) :
CGDD L’acceptabilité sociale des éoliennes (synthèse) (fichier pdf 290 Ko)
CGDD L’acceptabilité sociale des éoliennes (intégrale) (fichier pdf 1668Ko)
Ces enquêtes montrent une bonne acceptation des éoliennes par la population et par les riverains.
En outre, pour nourrir la réflexion, on trouvera une étude statistique des indemnités accordées aux riverains de pylônes et de lignes électriques :
RTE Etude socio-économique des externalités des lignes électriques (fichier pdf 560 Ko)
Etude des enjeux faunistiques et paysagers liés à l’installation de parcs éoliens en Beauce
| Étude des enjeux de parcs éoliens en Beauce (complet) | 10 Mo |
| Téléchargement par tranche | |
| Sommaire | 56 Ko |
| Partie 1 : Paysage | |
| Problématique : Perception des éoliennes dans les paysages de la Beauce | 300 Ko |
| Sensibilité des paysages de la Beauce à l’éolien et recommandations spécifiques | |
| Approche générale | 1,4 Mo |
| Fiches par types paysagers | 2,4 Mo |
| Recommandations pour l’ensemble de la Beauce Bibliographie éoliennes et paysage |
3,5 Mo |
| Partie 2 : Avifaune et chiroptères | |
| Introduction | 30 Ko |
| L’avifaune | 3,4 Mo |
| Les chiroptères | 1,2 Mo |
| Recommandations pour la conception de parcs éolien Recommandations pour les protocoles d’études |
60 Ko |
| Partie 3 : Conclusion Annexe |
29 Ko |
Schéma de services collectifs (1999)
Espaces naturels et ruraux
Contribution de la région Centre
Bilan de la concertation au 30 juin 1999
Le gouvernement a acté lors du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 15 décembre 1998 le lancement d’une nouvelle planification stratégique d’aménagement du territoire dont 8 schémas de Services Collectifs constituent le socle. Le projet de loi d’orientation pour l’aménagement et le développement durable du territoire donne une assise légale à ce dispositif.
Télécharger le Schéma de services collectifs au format PDF (1 273 Ko).
Ce document comprend l’intégralité du texte validé. Les cartes sont représentées sous forme de vignettes, afin de limiter la taille du fichier.
Chaque carte est téléchargeable individuellement ; elles sont proposées au téléchargement ci-dessous, en parallèle avec le sommaire du document.
Partie I : Diagnostic
| Carte de synthèse : production agricole et forêt | S_prodagri.pdf | 292 Ko |
| Carte de synthèse : Aménités | S_amenite.pdf | 395 Ko |
| Carte de synthèse : Biodiversité | S_biodiversite.pdf | 504 Ko |
| Cartes de synthèse : Ressources naturelles | S_ressources.pdf | 1434 Ko |
| Cartes de synthèse : Risques naturels | S_risques.pdf | 1554 Ko |
Partie II : Scénarios, enjeux et synthèse générale
| Territoires et vallées | T_enjeux.pdf | 1146 Ko |
| Fiches par type de territoire et par type de vallées | F_fiches.pdf | 2836 Ko |
| Carte de synthèse des territoires stratégiques de niveau national | T_strategique_nat.pdf | 376 Ko |
| Carte de synthèse des territoires stratégiques de niveau régional | T-strategique_reg.pdf | 721 Ko |
Annexe 2 : cartes d’inventaire
| Occupation des sols par l’agriculture et la forêt | I_occup_du_sol.pdf | 4598 Ko |
| Part des superficies exploitées en céréales, mais et oléoprotéagineux | I_SAU.pdf | 1119 Ko |
| Typologie des élevages par canton | I_typo_elevages.pdf | 1579 Ko |
| Cultures permanentes : arbres fruitiers | I_arbres_fruitiers.pdf | 1335 Ko |
| Cultures permanentes : vignobles | I_vignobles.pdf | 1435 Ko |
| Superficies irriguées | I_superficies_irriguees.pdf | 1179 Ko |
| Petites régions agricoles | I_PRA.pdf | 2033 Ko |
| Espaces à dominante urbaine | I_zones_periurbain.pdf | 1468 Ko |
| Espaces forestiers à peuplements productifs de qualité | I_espaces_forestiers.pdf | 2864 Ko |
| Déprises | I_gel_ARTA.pdf | 1932 Ko |
| Prime au maintien des systèmes d’élevage extensifs | I_prime_au_maintien.pdf | 1196 Ko |
| Typologie des paysages | I_typo_paysages.pdf | 262 Ko |
| Capacités d’accueil et loisirs nautiques | I_capacite_d_accueil.pdf | 1360 Ko |
| Loisir pêche | I_loisir_peche.pdf | 285 Ko |
| Inventaire des ZNIEFF | I_inventaire_znieff.pdf | 1567 Ko |
| Qualité des cours d’eau | I_qualite_cours_d’eau.pdf | 180 Ko |
| Carte indicative des enveloppes de référence des plus grandes zones humides | I_zones_humides.pdf | 1413 Ko |
| Massifs à cerfs | I_massifs_a_cerfs.pdf | 219 Ko |
| Zones d’équilibre biologique non fractionnées | I_zone_d_equilibre.pdf | 173 Ko |
| Grands migrateurs | I_grands_migrateurs.pdf | 184 Ko |
| Ressources en eau souterraine | I_ressources_eau_sout.pdf | 1423 Ko |
| Zones Vulnérables : Directive nitrates | I_zones_vulnerables.pdf | 1902 Ko |
| Qualité physico-chimique des cours d’eau | I_qualite_cours_d_eau.pdf | 180 Ko |
| Massifs forestiers soumis au risque d’incendie | I_risques_feux.pdf | 145 Ko |
| Communes soumises au risque d’inondation | I_communes_inondables.pdf | 578 Ko |
| Communes soumises aux risques de séisme ou de mouvement de terrain | I_risques_sismiques.pdf | 1475 Ko |
Cahier régional de l’environnement (2005)
| Chapitres, Cartes | Accès (poids < 1,5 Mo) | Accès (fichier non réduit) |
|---|---|---|
| Avant-propos. La fiche d’identité régionale du Centre Introduction Les principaux indicateurs environnementaux |
244 Ko | |
| L’occupation des terres en région Centre | 148 Ko | 13.733 Ko |
| Première partie Les enjeux régionaux |
||
| Territoire, population et développement urbain | 831 Ko | |
| L’étalement urbain | 766 Ko | 3.284 Ko |
| Pays et parcs naturels régionaux | 231 Ko | 3.540 Ko |
| Zonages européens, pays et parcs naturels régionaux | 1.342 Ko | |
| Les espaces naturels et la biodiversité | 543 Ko | |
| La protection du patrimoine naturel | 709 Ko | 1.859 Ko |
| La Sologne : un massif diversifié | 96 Ko | 2.652 Ko |
| Les ressources en eau | 1.751 Ko | |
| Les ressources en eau (suite) | 1.387 Ko | |
| La qualité et la gestion des eaux souterraines | 1.286 Ko | |
| La qualité et la gestion des eaux superficielles | 233 Ko | 3.009 Ko |
| L’air | 246 Ko | |
| L’agriculture | 1.295 Ko | |
| Les transports | 1.191 Ko | |
| La fragmentation des zones écologiques par les infrastructures et les zones urbanisées | 823 Ko | 2.747 Ko |
| Évolution des aires urbaines entre les deux recensements de la population | 746 Ko | |
| Les déchets | 268 Ko | |
| L’énergie | 231 Ko | |
| Les risques naturels | 1.058 Ko | |
| Les risques nucléaires et autres risques technologiques |
1.178 Ko | |
| Le tourisme | 247 Ko | |
| Seconde partie Statistiques et indicateurs |
||
| Statistiques régionales | 274 Ko | |
| Statistiques nationales et comparaisons régionales |
445 Ko | |
| Annexes | 225 Ko |
Le profil environnemental régional Centre-Val de Loire
Outil de connaissance et de sensibilisation sur l’environnement.