Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner article  desabonner article
Risques

L’inventaire historique régional des sites industriels BASIAS

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 3 mai 2013 (modifié le 7 juillet 2017)

Sensibiliser l’ensemble des acteurs est un des outils pour prévenir les risques liés à la pollution des sols. La vigilance s’impose. C’est dans le but de développer une vigilance à tous les niveaux que, sous l’égide du ministère chargé de l’Environnement, le BRGM développe, depuis 1994, des inventaires des sites ayant été occupés par des activités de type industriel.

Des recherches historiques, fondées sur l’examen d’archives privées et publiques, et sur le recueil de témoignages, permettent de retrouver la localisation d’installations anciennes qui ont pu être à l’origine d’une pollution des sols.

Ces inventaires fournissent aux différents acteurs - propriétaires, exploitants, aménageurs, etc. les éléments utiles pour connaître et prévenir les risques d’une possible pollution des sols pour les personnes amenées à vivre sur le site, notamment en cas de changement d’usage.

Les résultats de ces inventaires sont accessibles dans une base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS), gérée par le BRGM. L’inscription d’un site dans la banque de données BASIAS, ne préjuge pas d’une éventuelle pollution à son endroit. Cette base visera à terme l’ensemble du territoire national. En région Centre-Val de Loire, cet inventaire est désormais terminé pour l’ensemble des départements pour lesquels sont recensés 13 020 sites. Cette base est à vocation dynamique ; elle est, par conséquent, régulièrement actualisée.

De nombreuses informations renseignent les fiches de site : raison sociale et adresse, succession des différentes activités, produits stockés ou fabriqués, contexte environnemental, géologique et hydrogéologique, état des lieux ou aménagements réalisés en cas de cessation d’activité.

La DREAL a édité une brochure "Pollution des sols" qui présente BASIAS. L’objectif : encourager les professionnels concernés par les mutations industrielles ainsi que les acteurs de l’urbanisation à interroger de façon systématique BASIAS lors des transactions immobilières. Cette brochure a ainsi été adressée à l’ensemble des notaires et maires de la région Centre ainsi qu’aux Chambres de Commerce et de l’Industrie (CCI) et organismes bancaires.

Nombre de site référencés dans BASIAS en région Centre-Val de Loire

DépartementsNombre de sites pollués recensés
Cher 874
Eure-et-Loir 2 427
Indre 1 915
Indre-et-Loire 2 999
Loir-et-Cher 2 516
Loiret 2 291
Région Centre-Val de Loire 13 022