Aller au contenu - Aller au menu principal - Aller à la recherche

Menu de gauche

  • Présentation de la DREAL
  • Recrutement
  • Formulaires et déclarations
  • Votre profil : médias, associations
  • Autorité environnementale
  • Participation du public
 
 

Haut de page

Logo préfècture région
DREAL   CENTRE-VAL DE LOIRE
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
  • Accueil
  • Aménagement durable
    • Aménagement et planification
    • Urbanisme durable
    • Sites et paysages
    • Logement et habitat
    • Bâtiment construction
    • Animation et réseaux
  • Eau, nature, ressources minérales
    • Biodiversité
    • Eau et milieux aquatiques
    • Ressources minérales et Géodiversité
    • La Loire et ses affluents
  • Air, Energie, climat
    • Pilotage régional énergie, air, climat
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET)
    • Données pour les territoires
    • Bilans d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)
    • Energies renouvelables
    • Energies fossiles
    • Energie nucléaire
    • Transport d’énergie
    • Air et climat
    • Maitrise de l’énergie
  • Développement durable
    • Profil environnemental régional Centre-Val de Loire
    • Territoires durables
    • Objectifs de Développement Durable
    • Transition écologique
    • Éducation à l’environnement
    • Evaluation environnementale
    • Economie verte
  • Risques
    • Risque inondation
    • Autres risques naturels
    • La qualité de l’environnement et la santé
    • Les installations classées
    • Les risques technologiques
    • Les déchets
    • Crise accidentelle
  • Transports
    • Actualité :
    • Transports routiers
    • Développement des infrastructures routières et ferroviaires
    • Mobilité Durable
    • Règlementation des véhicules
    • Sécurité routière
  • Bassin Loire-Bretagne
    • Un territoire
    • Une organisation
    • Des missions
Vous êtes ici :
Accueil > Transports > Règlementation des véhicules > Les textes réglementaires
 Envoyer à un ami  Imprimer la page (ouverture nouvelle fenêtre)  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner rubrique  desabonner rubrique
Transports
  • Actualité :
  • Transports routiers
  • Développement des infrastructures routières et ferroviaires
  • Mobilité Durable
  • Règlementation des véhicules
    • Accueil des Unités contrôles techniques des véhicules
    • Consulter le statut de mon dossier de réception à titre isolé ou réception individuelle de véhicule.
    • Actualités Véhicules
    • Agrément des centres de contrôles techniques et contrôleurs techniques de véhicules
    • Documents en ligne pour constituer vos dossiers en matière de véhicules
    • Les textes réglementaires
    • Missions de la DREAL
    • En savoir plus : Bilan activité 2019 sur site UTAC-OTC
    • La prime à la conversion des véhicules 2019
    • Plateforme "Je change ma voiture"
  • Sécurité routière
 
 
 

Les textes réglementaires

 
 
Les textes réglementaires
La réception des véhicules routiers, lien vers le site national.
 
Haut de page

Menu de droite

 
 
Accès direct aux rubriques
Site mis à jour le 23 octobre 2020

Menu secondaire

  • Aménagement durable
     
    • Aménagement et planification
    • Urbanisme durable
    • Sites et paysages
    • Logement et habitat
    • Bâtiment construction
    • Animation et réseaux
  • Eau, nature, ressources minérales
     
    • Biodiversité
    • Eau et milieux aquatiques
    • Ressources minérales et Géodiversité
    • La Loire et ses affluents
  • Air, Energie, climat
     
    • Pilotage régional énergie, air, climat
    • Transition énergétique pour la croissance verte
    • Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET)
    • Données pour les territoires
    • Bilans d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)
    • Energies renouvelables
    • Energies fossiles
    • Energie nucléaire
    • Transport d’énergie
    • Air et climat
    • Maitrise de l’énergie
  • Développement durable
     
    • Profil environnemental régional Centre-Val de Loire
    • Territoires durables
    • Objectifs de Développement Durable
    • Transition écologique
    • Éducation à l’environnement
    • Evaluation environnementale
    • Economie verte
  • Risques
     
    • Risque inondation
    • Autres risques naturels
    • La qualité de l’environnement et la santé
    • Les installations classées
    • Les risques technologiques
    • Les déchets
    • Crise accidentelle
  • Transports
     
    • Actualité :
    • Transports routiers
    • Développement des infrastructures routières et ferroviaires
    • Mobilité Durable
    • Règlementation des véhicules
    • Sécurité routière
  • Bassin Loire-Bretagne
     
    • Un territoire
    • Une organisation
    • Des missions
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
Plan du site | Mentions légales | Contact | Saisir les services de l’Etat | Flux RSS