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Transports

Protocole national de sortie du confinement dans le secteur des transports

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publié le 25 mai 2020 (modifié le 21 septembre 2020)

Protocole de Déconfinement dans le secteur des transports Phase IV
200909 protocole deconfinement transports phase iv (format pdf - 428.5 ko - 21/09/2020)
La phase 4 de sortie du confinement concerne les mesures à mettre en place pour la rentrée de septembre.
Dans la continuité des phases précédentes, il prévoit l’adaptation des mesures sanitaires au contexte d’une forte reprise des besoins de déplacements en France. Ce protocole est décliné en 12 fiches de protocole, adaptées aux situations des différents modes de transport.
3 enjeux majeurs sont poursuivis pour cette nouvelle phase du déconfinement dans les transports :
* protéger et rassurer les voyageurs et les personnels dans les transports en commun ;
* maintenir les comportements de précaution (port du masque en particulier) ;
* s’adapter à de possibles reprises épidémiques et anticiper d’éventuelles "sur-crises".

Protocole national de sortie du confinement phase 3 – à compter du 22 juin
2020 : secteur des transports

protocole deconfinement transports phase iii valide (format pdf - 318.7 ko - 29/06/2020)
La phase 3 de sortie du confinement est une phase d’ajustement dans le contexte où les déplacements continuent à augmenter et où sont mobilisées les dernières marges de manœuvre sur l’offre en moyens de transports, tout en conservant des mesures sanitaires.
Cette phase s’appuie sur les enseignements des phases 1 et 2

  • Enjeux majeurs de ce protocole :
    • Protéger Rassurer Informer les voyageurs et les personnels dans les transports en commun : les mesures barrières dans les transports, les mesures générales de prévention, les mesures spécifiques pour certains trajets.
    • Répondre aux besoins de la reprise progressive en intégrant au fur et à mesure l’évolution des comportements
    • S’adapter à de possibles reprises épidémiques et anticiper d’éventuelles "sur-crises" (canicule…)
  • Régulation de la demande de déplacement en milieu urbain dense : maintien d’un certain niveau de télétravail, éviter le recours massif à la voiture individuelle.
  • Mesures générales en faveur des mobilités actives et partagées

12 fiches de protocole par mode de transport sont produites en annexe
1 : Transports urbains et régionaux (transports terrestres publics collectifs organisés bus, tramway, métro, TER, Transilien, autocars)
2 : Transports terrestres collectifs de longue distance (Trains d’équilibre du territoire, services de transports de personnes librement organisés TGV, autocars et transports collectifs occasionnels de personnes par autocar)
3 : Transport aérien civil
4 : Transports scolaires
5 : Transport public particulier de personnes en véhicules légers (taxis, VTC) et
transport d’utilité sociale en véhicules légers
6 : Covoiturage
7 : Véhicules en libre-service
8 : Petits trains routiers touristiques
9 : Remontées mécaniques
10 : Transports de passagers maritimes et fluviaux et croisières
11 : Fret et logistique
12 : Routes et autoroutes

Protocole national de sortie du confinement phase 2 – juin 2020 : secteur des
transports
(Version validée le 8 Juin 2020)
protocole deconfinement transports phase 2 v10 global 20200608 (format pdf - 1.5 Mo - 09/06/2020)
La phase 2 de sortie du confinement s’appuie sur une reprise active des moyens de
transports.
Une mobilité fluidifiée mais qui reste maîtrisée dans les zones denses : le télétravail reste la règle quand il est possible et, durant les heures de pointe, les transports en commun peuvent être exceptionnellement réservés aux déplacements professionnels et scolaires et personnels indispensables.

Le document présente 10 fiches :
Fiche 1 : Transports urbains et régionaux (transports terrestres publics collectifs organisés -bus, tramway, métro, TER, Transilien, autocars)
Fiche 2 : Transports terrestres collectifs de longue distance (Trains d’équilibre du territoire, services de transports de personnes librement organisés -TGV, autocars- et transports collectifs occasionnels de personnes par autocar)
Fiche 3 : Transport aérien civil
Fiche 4 : Transports scolaires
Fiche 5 : Transport public de personnes en véhicules légers (taxis, VTC, services collectifs et services privés de transport de personnes, transports d’utilité sociale)
Fiche 6 : Covoiturage
Fiche 7 : Véhicules en libre-service
Fiche 8 : Petits trains routiers touristiques
Fiche 9 : Remontées mécaniques
Fiche 10 : Croisières et transports de passagers maritimes et fluviaux

Protocole national de sortie du confinement dans le secteur des transports (version du 21 mai 2020).
protocole de deconfinement transports 21 mai 2020 def (format pdf - 1.3 Mo - 25/05/2020)
Les mesures décrites par le présent protocole sont fondées sur la loi du 11 mai 2020 prolongeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions ainsi que le décret 2020-548 du 11 mai 2020 modifié par le décret 2020-604 du 20 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et dans la circulaire du Premier ministre du 6 mai 2020 à l’attention des préfets, dans la partie relative à la sécurisation des transports en commun.
Vous y trouverez notamment les 10 fiches suivantes :

Fiche 1 : Transports urbains et régionaux (bus, tram, métro, TER, Transilien, cars)
Fiche 2 : Transports scolaires
Fiche 3 : Transports partagés (covoiturage, véhicules en libre-service)
Fiche 4 : Transport public de personnes en véhicules légers (taxis, VTC, services collectifs et services privés de transport de personnes)
Fiche 5 : Transports terrestres de longue distance (TGV, Intercités, cars)
Fiche 6 : Transport aérien
Fiche 7 : Croisières et transports de passagers maritimes et fluviaux
Fiche 8 : Fret et logistique
Fiche 9 : Routes et autoroutes
Fiche 10 : Transport en Outremer