Utiliser des matériaux biosourcés pour construire des logements sociaux
Pour cette 4ᵉ édition, nous avons fait évoluer les exigences du cahier des charges et sa philosophie pour aller vers une évaluation des projets en cohérence avec la RE2020 et notamment son volet « impact carbone construction » mais en anticipant les seuils 2025 et 2031.
Le bonus de subvention par logement sera graduel : plus le projet est décarboné plus la subvention est élevée.
Les montants de subvention apportés ont été revalorisés afin d’accompagner ces exigences plus importantes.
Le respect de ces seuils est évidemment couplé à l’obligation d’usage de matériaux biosourcés.
Les candidatures sont à déposer avant le 29 septembre 2023.
Documents de l’Appel à Projet à télécharger :
-
-
Renseignements :
Céline MENDEZ – 02 36 17 45 74 – celine.mendez@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Actu Sécheresse
Un bulletin synthétique sur le contexte (niveau des nappes et débits des cours d'eau), les tendances et les perspectives. Éléments sur le soutien (...)
22 septembre 2023
Candidatez à l’appel à projets AVELO 3 !
La première relève de l’appel à projets AVELO 3, visant le développement des politiques cyclables et piloté par l’ADEME, aura lieu le 15 décembre (...)
20 septembre 2023
Un nouvel outil en ligne de synthèse des suivis de mortalité sur les parcs éoliens en (...)
Le développement de l’énergie éolienne induit des effets sur la faune volante, et notamment une mortalité due aux pales en (...)
14 septembre 2023
Cahier des charges pour le développement des véloroutes
Vélo & Territoires, avec le soutien du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, publie une version actualisée et (...)
12 septembre 2023