Dossiers instruits 1er trimestre 2024
MARS 2024
Dossier
Aménagement de la Zone Aménagement Concertée Jean Moulin à Saint-Cyr-sur-Loire (37).
Dossier déposé à la demande de la commune de Saint-Cyr-sur-Loire, reçu le 27 mars 2024.
Date de décision : 02/05/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque « voie de Gueret » à Saint-Amand-Montrond (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 25 mars 2024.
Date limite de décision : 29/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Aménagement d’une centrale photovoltaïque à Gien (45).
Dossier déposé à la demande de "Les 3 Dômes", reçu le 27 mars 2024.
Date de décision : 02/05/2024
Dossier
Réseau d’irrigation agricole sur les communes de Chuelles et Triguères (45)
Dossier déposé à la demande de l’EARL BONNEAU Philippe, reçu le 20 mars 2024.
Date de décision : 11/04/2024
Dossier
Centrale PV au lieu-dit Bois des Thibauds à Le Pêchereau (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL EREA INGENIERIE, reçu le 18 mars 2024.
Date de décision : 2/05/2024
Dossier
Création d’un city stade à Briare (45)
Dossier déposé par la mairie de cette même commune, le 15 mars 2024
Date de décision : 22/04/2024
Dossier
Installation d’une centrale photovoltaïque à Neuvy-Saint-Sépulchre (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL FIPELEC, reçu le 13 mars 2024.
Date de décision : 23/04/2024
Dossier
Défrichement pour installation d’une usine de potabilité à Amily (45)
Dossier déposé par l’Agglo Montargoise et Rives du Loing, le 8 mars 2024
Date de décision : 2/05/2024
Dossier
Création d’un forage d’alimentation en eau potable "le Clouseau F2" en substitution du forage "le Clouseau F1" à Sassay (41).
Dossier déposé à la demande du SIAEP de Sassay-Coudes-Oisly, reçu le 8 mars 2024.
Date de décision : 11/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Jeu-les-Bois (36).
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, reçu le 1er mars 2024.
Date de décision : 26/04/2024
FEVRIER 2024
Dossier
Premier boisement au lieu-dit "les Guillons" à Blancafort (18).
Dossier déposé à la demande de M. GUIRE Gérard, reçu le 29 février 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Boisement compensatoire sur les communes de Brinon-sur-Sauldre, Clémont et Sainte-Montaine (18)
Dossier déposé à la demande de la SAS CASSIER, reçu le 14 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Chauffours" au Gault-Saint-Denis (28)
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, reçu le 27 février 2024.
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Trouy (18)
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, reçu le 26 février 2024.
Date de décision : 22/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Brossats" à Venesmes (18)
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 20 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Luzillé (37).
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 20 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Chalivoy-Milon (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Solaterra, reçu le 15 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Saint-Martin-le-Beau (37).
Dossier déposé à la demande de SAS MELVAN, reçu le 14 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Néons-sur-Creuse (36).
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 14 février 2024.
Date de décision : 23/04/2024
Dossier
Mise en exploitation d’un forage d’irrigation à Saint-Aubin-des-Bois (28).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Du Petit Chêne, reçu le 14 février 2024.
Date limite de décision : 20/03/2024 En cours d’instruction
Dossier
Boisement compensatoire de 3,27 ha à Saint-Denis-de-l’Hôtel (45).
Dossier déposé à la demande du Conseil Départemental du Loiret, reçu le 13 février 2024.
Date de décision : 22/03/2024
Dossier
Extension du stationnement Leclerc par la création d’un parking aérien de 645 places à Barjouville (28).
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Vineuil (36).
Dossier déposé à la demande de Diez Entreprises, reçu le 6 février 2024.
Date de décision : 23/04/2024
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation au lieu-dit La Fontenelle à Vimory (45).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Courtigis, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Massay (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Assigny (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Défrichement au lieu-dit "Canton de Bruyère de Chassai" à Argent-sur-Sauldre (18)
Dossier déposé à la demande de Monsieur Loïc NICOLAS, reçu le 31 janvier 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Premier boisement à Sainte-Catherine-de-Fierbois (37)
Dossier déposé à la demande de Monsieur de LUSSAC Max Antoine, reçu le 1 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
JANVIER 2024
Dossier
Défrichement du Parc du Château de Billeron à Lugny-Champagne (18).
Dossier déposé à la demande de la SCI de Blleron, reçu le 31 janvier 2024.
Date limite de décision : 29/03/2024
Dossier
Défrichement sur un espace naturel sensible (ENS) à Huismes (37).
Dossier déposé à la demande du CD d’Indre-et-Loire, reçu le 30 janvier 2024.
Date limite de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’ombrières d’élevage avec toiture photovoltaïque au lieu-dit "La Huaudière" à Esvres-sur-Indre (37).
Dossier déposé à la demande de Monsieur Eric GILLET, reçu le 30 janvier 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Création d’une concession automobile à Saint-Maur (36).
Dossier déposé à la demande de la SCI Les Blés du Berry, reçu le 24 janvier 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Les Boules" à Mery-sur-Cher (18).
Dossier déposé à la demande de Sun’R Power, reçu le 19 janvier 2024.
Date de décision : 5/03/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Mers-sur-Indre (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 19 janvier 2024.
Date de décision : 20/03/2024
Dossier
Création d’une passerelle de franchissement du Cher à l’est de la Métropole de Tours, entre St Avertin et St Pierre des Corps (37).
Dossier déposé à la demande de Tours Métropole Val de Loire, reçu le 18 janvier 2024.
Date limite de décision : 22/02/2024 En cours d’instruction
Dossier
Extension du crématorium de Bourges (18).
Dossier déposé à la demande de la SAS OGF, reçu le 18 janvier 2024.
Date de décision : 23/02/2024
Dossier
Création d’un forage d’irrigation au lieu-dit "La ferme des Beauvais (45).
Dossier déposé à la demande de la SCEA Les Grillons, reçu le 18 janvier 2024.
Date de décision : 20/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Tranzault (36).
Dossier déposé à la demande de Diez Entreprises, reçu le 16 janvier 2024.
Date de décision : 07/03/2024
Dossier
Défrichement d’une parcelle à Noyant-de-Touraine (37).
Dossier déposé à la demande de Monsieur LANGLOIS Jean-Paul, reçu le 22 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Dossier
Extension d’un parc d’activités nautiques avec des jeux en structures gonflables à Saint-Piat (28).
Dossier déposé à la demande de l’EURL Naturaquatique, reçu le 10 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Dossier
Construction d’un bâtiment commercial et d’un restaurant (Parc d’activité de la pièce des quarantes) et 76 places de parking à Dordives (45).
Dossier déposé à la demande de Axiom Developpement, reçu le 16 janvier 2024.
Date limite décision : 20/02/2024 En cours d’instruction
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Montcochon" à Fontenay-sur-Loing (45).
Dossier déposé à la demande de Sun’R Power, reçu le 11 janvier 2024.
Date de décision : 23 février 2024
Dossier
Aménagement d’un city stade à Nancray-sur-Rimarde (45).
Dossier déposé à la demande de la commune de Nancray-sur-Rimarde, reçu le 15 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Construction de hangars avec toiture photovoltaïque au lieu-dit "La Bergerie" à Donnery (45).
Dossier déposé à la demande de la SCEA Les volailles de Donnery, reçu le 9 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Premier boisement à La-Celle-Saint-Avant (37).
Dossier déposé à la demande de la CC Loche Sud Touraine, reçu le 17 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Installation de 64 modules d’abris agricoles à toiture photovoltaïque à Thoré-la-Rochette (41).
Dossier déposé à la demande de la SCEA des Vents, reçu le 8 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Premier boisement à Orsennes (36)
Dossier déposé à la demande du GF SCHMITT, reçu le 12 janvier 2024.
Date de décision : 22/03/2024
Premier boisement de 5 ha au Domaine de La Theau à Aubigny-sur-Nère (18)
Dossier déposé à la demande de LA SAS GPS Holding et Patrimoine, reçu le 11 janvier 2024.
Date de décision : 13 février 2024
Centrale photovoltaïque au lieu-dit Le Bourisson à Sancoins (18).
Dossier déposé à la demande de Lucioles Energies, reçu le 3 janvier 2024.
Date de décision : 7 février 2024