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Eau, nature, ressources minérales
 

Identification des cours d’eau

L’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et à l’identification des cours d’eau et à leur entretien demande que chaque département établisse une cartographie des cours d’eau.
 
 

Identification des cours d’eau

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publié le 27 mai 2016

L’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et à l’identification des cours d’eau et à leur entretien demande que chaque département établisse une cartographie des cours d’eau. Cette cartographie est destinée à préciser ce que l’administration prendra en compte pour l’application de la police de l’eau.
Un guide régional méthodologique a été élaboré pour conduire et faciliter l’identification des écoulements recensés. Des annexes descriptives viennent compléter ses éléments :