Glossaire

A

  • Action Coeur de Ville

  • Agence de l’environnement et de la maîtrise et de l’énergie

  • Agence de l’eau Loire-Bretagne

  • Agence française pour la biodiversité

  • Agence nationale de l’habitat

  • Agence régionale de la biodiversité

  • Agence régionale de santé

B

  • Budget Opérationnel de Programme

C

  • Possibilité donnée à une entreprise de transport routier de marchandises non établie en France, d’effectuer des opérations de transport sur le territoire national

  • Chambre de commerce et d’Industrie

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

  • Certificats d’éligibilité du terrain d’implantation

  • Conseil général de l’environnement et du développement durable

  • Comité de gestion des réservoirs de Naussac et Villerest et des étiages sévères

  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Conseil national de la protection de la nature

  • Contrat de plan État-Région

  • Contrat de Plan Interregional Etat-Régions

  • Contrôle des règles de construction

  • Conseil scientifique régional du patrimoine naturel

  • Comité technique

  • Convention d’utilité sociale

D

  • Direction départementale interministérielle

  • Direction Départementale des Territoires

  • Diagnostic de performance énergétique

  • Direction régionale de l’Insee (Institut national de la statistique et des études économiques)

  • Direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

  • Décret d’utilité publique

E

  • Établissement public de coopération intercommunal

F

  • Fonds européen agricole pour le développement rural

  • Fonds national des aides à la pierre

I

  • Indice biologique macrophytique en rivière

  • Installations classées pour l’Environnement

  • Institut national de l’environnement industriel et des risques

  • Réunion des Missions Inter-Services de l’Eau et de la Nature départementales à l’échelle de la région

M

  • Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

  • Ministère de la Transition écologique et solidaire

O

  • Objectifs du développement durable

  • Organisme de foncier solidaire

  • Office national de la chasse et de la faune sauvage

  • Opération de revitalisation du Territoire

  • Observatoire régional des transports

P

  • Plan climat-air-énergie territorial

  • Programme 113 « Paysages, eau et biodiversité »

  • Plan de gestion des risques d’inondation

  • Plan de gestion des poissons migrateurs

  • Plans locaux d’urbanisme intercommunaux

  • Personne à mobilité réduite

  • Passage à niveau

  • Programmation pluriannuelle de l'énergie

  • Plateformes Territoriales de la Rénovation Énergétique

R

  • Réseau régional de la Connaissance

  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale

  • Réglementation environnementale 2020

  • Système d’information interministériel de gestion des ressources humaines

  • Examens des différentes missions d’un programme des politiques publiques pour prioriser leur mise en œuvre en fonction des moyens humains disponibles au niveau régional et départemental

  • Reconnu Garant de l’Environnement

  • Règlement d’information sur les crues

S

  • Schéma régional de raccordement aux réseaux des énergies renouvelables

  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

  • Schémas de cohérence territorial

  • Schéma Directeur d’Accessibilité - Agenda d’Accessibilité Programmée, pour l’accessibilité des transports en commun

  • Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmée, pour l'accessibilité des transports en commun

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

  • Système d’Information sur la Nature et les Paysages

  • Service de prévision des crues Loire - Cher - Indre

  • Schéma régional biomasse

  • Schéma régional des carrières

T

  • Tri des déchets de papier, métal, plastique, verre et bois

U

  • Organisation des Nations unies pour l’éducation, la science et la culture

  • Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction

  • Programme 135 : « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »

Z

  • Zones d'accélération des énergies renouvelables

  • Zone de Gouvernance des Effectifs. Elle comprend les unités départementales de la DREAL, le siège, les antennes et les DDT

  • Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique
Haut de page