Glossaire

A

  • Action Coeur de Ville
  • Agence de l’environnement et de la maîtrise et de l’énergie
  • Agence de l’eau Loire-Bretagne
  • Agence française pour la biodiversité
  • Agence nationale de l’habitat
  • Agence régionale de la biodiversité
  • Agence régionale de santé

B

  • Budget Opérationnel de Programme

C

  • Possibilité donnée à une entreprise de transport routier de marchandises non établie en France, d’effectuer des opérations de transport sur le territoire national
  • Chambre de commerce et d’Industrie
  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
  • Certificats d’éligibilité du terrain d’implantation
  • Conseil général de l’environnement et du développement durable
  • Comité de gestion des réservoirs de Naussac et Villerest et des étiages sévères
  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  • Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  • Conseil national de la protection de la nature
  • Contrat de plan État-Région
  • Contrat de Plan Interregional Etat-Régions
  • Contrôle des règles de construction
  • Conseil scientifique régional du patrimoine naturel
  • Comité technique
  • Convention d’utilité sociale

D

  • Direction départementale interministérielle
  • Direction Départementale des Territoires
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Direction régionale de l’Insee (Institut national de la statistique et des études économiques)
  • Direction régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt
  • Décret d’utilité publique

E

  • Établissement public de coopération intercommunal

F

  • Fonds européen agricole pour le développement rural
  • Fonds national des aides à la pierre

I

  • Indice biologique macrophytique en rivière
  • Installations classées pour l’Environnement
  • Institut national de l’environnement industriel et des risques
  • Réunion des Missions Inter-Services de l’Eau et de la Nature départementales à l’échelle de la région

M

  • Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
  • Ministère de la Transition écologique et solidaire

O

  • Objectifs du développement durable
  • Office national de la chasse et de la faune sauvage
  • Opération de revitalisation du Territoire
  • Observatoire régional des transports

P

  • Plan climat-air-énergie territorial
  • Programme 113 « Paysages, eau et biodiversité »
  • Plan de gestion des risques d’inondation
  • Plan de gestion des poissons migrateurs
  • Plans locaux d’urbanisme intercommunaux
  • Personne à mobilité réduite
  • Passage à niveau
  • Plateformes Territoriales de la Rénovation Énergétique

R

  • Réseau régional de la Connaissance
  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale
  • Réglementation environnementale 2020
  • Système d’information interministériel de gestion des ressources humaines
  • Examens des différentes missions d’un programme des politiques publiques pour prioriser leur mise en œuvre en fonction des moyens humains disponibles au niveau régional et départemental
  • Reconnu Garant de l’Environnement
  • Règlement d’information sur les crues

S

  • Schéma régional de raccordement aux réseaux des énergies renouvelables
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
  • Schémas de cohérence territorial
  • Schéma Directeur d’Accessibilité - Agenda d’Accessibilité Programmée, pour l’accessibilité des transports en commun
  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
  • Système d’Information sur la Nature et les Paysages
  • Service de prévision des crues Loire - Cher - Indre
  • Schéma régional des carrières

T

  • Tri des déchets de papier, métal, plastique, verre et bois

U

  • Organisation des Nations unies pour l’éducation, la science et la culture
  • Union nationale des industries de carrières et des matériaux de construction
  • Programme 135 : « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »

Z

  • Zone de Gouvernance des Effectifs. Elle comprend les unités départementales de la DREAL, le siège, les antennes et les DDT
  • Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique