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Longtemps considérés comme une ressource ou comme une gêne pour l’écoulement des crues, les sédiments grossiers charriés par les cours d’eau sont aujourd’hui clairement identifiés comme un facteur essentiel permettant de préserver et de restaurer l’équilibre hydromorphologique et écologique de la rivière. Ce transport de la charge de fond est, par conséquent, un contributeur essentiel pour l’atteinte du bon état écologique des cours d’eau.

Dans ce contexte, le législateur a souhaité introduire la notion de « transport suffisant » qu’il faut assurer sur certains cours d’eau (article L214-17 du code de l’Environnement). Cependant, aucune définition juridique n’existe pour déterminer le caractère suffisant du transport assuré.