Dossiers instruits 1er trimestre 2024
MARS 2024
Dossier
Centrale photovoltaïque « voie de Gueret » à Saint-Amand-Montrond (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 25 mars 2024.
Date limite de décision : 29/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Aménagement d’une centrale photovoltaïque à Gien (45).
Dossier déposé à la demande de "Les 3 Dômes", reçu le 27 mars 2024.
Date limite de décision : 01/05/2024 En cours d’instruction
Dossier
Réseau d’irrigation agricole sur les communes de Chuelles et Triguères
Dossier déposé à la demande de l’EARL BONNEAU Philippe, reçu le 20 mars 2024.
Date limite de décision : 24/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Centrale PV au lieu-dit Bois des Thibauds à Le Pêchereau (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL EREA INGENIERIE, reçu le 18 mars 2024.
Date limite de décision : 22/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Création d’un city stade à Briare (45)
Dossier déposé par la mairie de cette même commune, le 15 mars 2024
date limite de décision le 19 avril 2024 En cours d’instruction
Dossier
Installation d’une centrale photovoltaïque à Neuvy-Saint-Sépulchre (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL FIPELEC, reçu le 13 mars 2024.
Date limite de décision : 17/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Défrichement pour installation d’une usine de potabilité à Amily (45)
Dossier déposé par l’Agglo Montargoise et Rives du Loing, le 8 mars 2024
date limite de décision le 12 avril 2024 En cours d’instruction
Dossier
Création d’un forage d’alimentation en eau potable "le Clouseau F2" en substitution du forage "le Clouseau F1" à Sassay (41).
Dossier déposé à la demande du SIAEP de Sassay-Coudes-Oisly, reçu le 8 mars 2024.
Date de décision : 11/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Jeu-les-Bois (36).
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, reçu le 1er mars 2024.
Date limite de décision : 05/04/2024 En cours d’instruction
Dossier
Boisement au lieu-dit "Autroche" à Saint-Viatre (41).
Dossier déposé à la demande du Groupement Forestier de la Caprera, reçu le 5 mars 2024.
Date limite de décision : 09/04/2024 En cours d’instruction
FEVRIER 2024
Dossier
Premier boisement au lieu-dit "les Guillons" à Blancafort (18).
Dossier déposé à la demande de M. GUIRE Gérard, reçu le 29 février 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Boisement compensatoire sur les communes de Brinon-sur-Sauldre, Clémont et Sainte-Montaine (18)
Dossier déposé à la demande de la SAS CASSIER, reçu le 14 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Chauffours" au Gault-Saint-Denis (28)
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, reçu le 27 février 2024.
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Brossats" à Venesmes (18)
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 20 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Luzillé (37).
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 20 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Chalivoy-Milon (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Solaterra, reçu le 15 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Saint-Martin-le-Beau (37).
Dossier déposé à la demande de SAS MELVAN, reçu le 14 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Néons-sur-Creuse (36).
Dossier déposé à la demande de La Ferme Solaire, reçu le 14 février 2024.
Date limite de décision : 20/03/2024 En cours d’instruction
Dossier
Mise en exploitation d’un forage d’irrigation à Saint-Aubin-des-Bois (28).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Du Petit Chêne, reçu le 14 février 2024.
Date limite de décision : 20/03/2024 En cours d’instruction
Dossier
Boisement compensatoire de 3,27 ha à Saint-Denis-de-l’Hôtel (45).
Dossier déposé à la demande du Conseil Départemental du Loiret, reçu le 13 février 2024.
Date de décision : 22/03/2024
Dossier
Extension du stationnement Leclerc par la création d’un parking aérien de 645 places à Barjouville (28).
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Vineuil (36).
Dossier déposé à la demande de Diez Entreprises, reçu le 6 février 2024.
Date limite de décision : 12/03/2024 En cours d’instruction
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation au lieu-dit La Fontenelle à Vimory (45).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Courtigis, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Massay (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Assigny (18).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 5 février 2024.
Date de décision : 09/04/2024
Dossier
Premier boisement à Sainte-Catherine-de-Fierbois (37)
Dossier déposé à la demande de Monsieur de LUSSAC Max Antoine, reçu le 1 février 2024.
Date de décision : 29/03/2024
JANVIER 2024
Dossier
Défrichement du Parc du Château de Billeron à Lugny-Champagne (18).
Dossier déposé à la demande de la SCI de Blleron, reçu le 31 janvier 2024.
Date limite de décision : 29/03/2024
Dossier
Défrichement sur un espace naturel sensible (ENS) à Huismes (37).
Dossier déposé à la demande du CD d’Indre-et-Loire, reçu le 30 janvier 2024.
Date limite de décision : 29/03/2024
Dossier
Construction d’ombrières d’élevage avec toiture photovoltaïque au lieu-dit "La Huaudière" à Esvres-sur-Indre (37).
Dossier déposé à la demande de Monsieur Eric GILLET, reçu le 30 janvier 2024.
Date de décision : 05/04/2024
Dossier
Création d’une concession automobile à Saint-Maur (36).
Dossier déposé à la demande de la SCI Les Blés du Berry, reçu le 24 janvier 2024.
Date de décision : 16/04/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Les Boules" à Mery-sur-Cher (18).
Dossier déposé à la demande de Sun’R Power, reçu le 19 janvier 2024.
Date de décision : 5/03/2024
Dossier
Centrale photovoltaïque à Mers-sur-Indre (36).
Dossier déposé à la demande de la SARL Diez Entreprises, reçu le 19 janvier 2024.
Date de décision : 20/03/2024
Dossier
Création d’une passerelle de franchissement du Cher à l’est de la Métropole de Tours, entre St Avertin et St Pierre des Corps (37).
Dossier déposé à la demande de Tours Métropole Val de Loire, reçu le 18 janvier 2024.
Date limite de décision : 22/02/2024 En cours d’instruction
Dossier
Extension du crématorium de Bourges (18).
Dossier déposé à la demande de la SAS OGF, reçu le 18 janvier 2024.
Date de décision : 23/02/2024
Dossier
Création d’un forage d’irrigation au lieu-dit "La ferme des Beauvais (45).
Dossier déposé à la demande de la SCEA Les Grillons, reçu le 18 janvier 2024.
Date de décision : 20/03/2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Tranzault (36).
Dossier déposé à la demande de Diez Entreprises, reçu le 16 janvier 2024.
Date de décision : 07/03/2024
Dossier
Défrichement d’une parcelle à Noyant-de-Touraine (37).
Dossier déposé à la demande de Monsieur LANGLOIS Jean-Paul, reçu le 22 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Dossier
Extension d’un parc d’activités nautiques avec des jeux en structures gonflables à Saint-Piat (28).
Dossier déposé à la demande de l’EURL Naturaquatique, reçu le 10 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Dossier
Construction d’un bâtiment commercial et d’un restaurant (Parc d’activité de la pièce des quarantes) et 76 places de parking à Dordives (45).
Dossier déposé à la demande de Axiom Developpement, reçu le 16 janvier 2024.
Date limite décision : 20/02/2024 En cours d’instruction
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Montcochon" à Fontenay-sur-Loing (45).
Dossier déposé à la demande de Sun’R Power, reçu le 11 janvier 2024.
Date de décision : 23 février 2024
Dossier
Aménagement d’un city stade à Nancray-sur-Rimarde (45).
Dossier déposé à la demande de la commune de Nancray-sur-Rimarde, reçu le 15 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Construction de hangars avec toiture photovoltaïque au lieu-dit "La Bergerie" à Donnery (45).
Dossier déposé à la demande de la SCEA Les volailles de Donnery, reçu le 9 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Premier boisement à La-Celle-Saint-Avant (37).
Dossier déposé à la demande de la CC Loche Sud Touraine, reçu le 17 janvier 2024.
Date de décision : 05/03/2024
Installation de 64 modules d’abris agricoles à toiture photovoltaïque à Thoré-la-Rochette (41).
Dossier déposé à la demande de la SCEA des Vents, reçu le 8 janvier 2024.
Date de décision : 21 février 2024
Premier boisement à Orsennes (36)
Dossier déposé à la demande du GF SCHMITT, reçu le 12 janvier 2024.
Date de décision : 22/03/2024
Premier boisement de 5 ha au Domaine de La Theau à Aubigny-sur-Nère (18)
Dossier déposé à la demande de LA SAS GPS Holding et Patrimoine, reçu le 11 janvier 2024.
Date de décision : 13 février 2024
Centrale photovoltaïque au lieu-dit Le Bourisson à Sancoins (18).
Dossier déposé à la demande de Lucioles Energies, reçu le 3 janvier 2024.
Date de décision : 7 février 2024