Dossiers instruits au 1er trimestre 2025
MARS 2025
Dossier
Installation d’ombrières agricoles au lieu-dit "Chemin des Forêts" à Beaulieu-sur-Loire (45).
Dossier déposé à la demande de NOUVERGIES SA, reçu le 31 mars 2025.
Date de décision : 30 avril 2025,
Dossier
Centrale PV (parcelles ZI 61,63,65,67,69,75) à Bourges (18).
Dossier déposé à la demande de SARL LAFAY ENERGY, reçu le 28 mars 2025.
Date de décision : 23 avril 2025,
Dossier
Centrale PV sur les parcelles ZT-0019 et ZT-0020 (18).
Dossier déposé à la demande de EI LEJAULT Francis, reçu le 25 mars 2025.
Date de décision : 29 avril 2025,
Dossier
Boisement au lieu-dit "les Prés des Goulets" à Abilly (37).
Dossier déposé par M. Jean-Marie ARNAUD, reçu le 19 mars 2025.
Date de décision : 29 avril 2025
Dossier
Construction d’un restaurant à Amilly (45).
Dossier déposé par la SCI ZC IMMO, reçu le 19 mars 2025.
Date de décision : 05/05/2025,
Dossier
Création d’un bassin tampon à Sours (28).
Dossier déposé par Chartres Métropole, reçu le 21 mars 2025.
Date de décision : 29/04/2025,
Dossier
Ombrières agrivoltaïques au lieu-dit "les Châtaigniers" à Sully-sur-Loire (45).
Dossier déposé par l’EARL Elevage de Gibiers les Châtaigniers, reçu le 20 mars 2025.
Date de décision :18 avril 2025
Dossier
Ombrière photovoltaïque à Vierzon (18).
Dossier déposé par la diez Entreprise, reçu le 18 mars 2025.
Date de décision : 23 avril 2025,
Dossier
Centrale PV au lieu-dit La Varenne à Châtres-sur-Cher (41).
Dossier déposé par SCI Bati de Sologne, reçu le 17 mars 2025.
Date de décision : 26/05/2025,
Dossier
Demande de renouvellement et d’extension du périmètre d’épandage des boues de l’usine d’épuration Seine aval du syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) dans le département du Loiret (45).
Dossier déposé par le SIAAP Site de Seine Aval, reçu le 19 mars 2025.
Date de décision :18 avril 2025
Dossier
Centrale photovoltaïque au lieu-dit La Brosse à Cussay (37).
Dossier déposé par la SAS Smart Sustain Company, reçu le 12 mars 2025.
Date limite de décision : 16/04/2025, En cours d’instruction
Dossier <
Premier boisement d’environ 2,2 ha au lieu-dit "Le Grand Chêne", à Chambourg-sur-Indre (37).
Dossier déposé à la demande d’Indivision Denis, reçu le 11 mars 2025.
Date limite de décision : 11/04/2025,
Dossier
Centrale photovoltaïque au lieu-dit "Beauchoux", à Villedômain (37).
Dossier déposé par Lumiti, reçu le 11 mars 2025.
Date de décision : 10 avril 2025,
Dossier
Centrale photovoltaïque "voie de Sologne", à Choussy (41).
Dossier déposé par SMART SUSTAIN COMPANY, reçu le 10 mars 2025.
Date de décision : 7 avril 2025,
Dossier
Aménagement d’un complexe hôtelier au lieu-dit Golf de Sully à Viglain (45).
Dossier déposé par Monsieur RAMADIER Mathieu, reçu le 10 mars 2025.
Date de décision :14 avril 2025, )
Dossier
Création d’un crématorium à Vendôme (41)
Dossier déposé par la société des crématoriums de France, le 10 mars 2025
Date de décision : 7 mai 2025,
Dossier
Centrale PV au lieu-dit "Mocque-Pommier" à Massay (18)
Dossier déposé par la société UNITe, le 7 mars 2025
Date de décision : 4 avril 2025,
Dossier
Centrale photovoltaïque au lieu-dit "La Bertinière" à Mur-de-Sologne (41).
Dossier déposé par la SAS Générale du Solaire.
Date de décision : 4 avril 2025,
Dossier
Installation d’ombrières agricoles d’1 ha au lieu-dit "Les Varennes" à Châteauneuf-sur-Cher (18)
Dossier déposé par Diez Entreprises.
Date de décision : 2 avril 2025,
Dossier
Centrale PV au lieu-dit "la Malaclache" à Mehers (41)
Dossier déposé par la SAS Smart Sustain Company, le 5 mars 2025
Date de décision : 28/03/2025
Dossier
Valorisation du cours d’eau de l’ancien étang de Briantes (36)
Dossier déposé par la Commune de Briantes, le 26 mars 2025
date de décision : 8 avril 2025
FÉVRIER 2025
Dossier
Création d’un forage d’irrigation au lieu-dit Pisseloup à Poilly-lez-Gien (45)
Dossier déposé par la SCI DU CHENE MADORE, reçu le 24 février 2025.
Date de décision : 28/03/2025,
Dossier
Centrale PV à Savigny-en-sancerre (18)
Dossier déposé par la société Diez Entreprise, le 21 février 2025
décision du 18 mars 2025,
Dossier
Boisement au lieu-dit Baronville à Béville-le-Comte (28).
Dossier déposé par Monsieur DE ROUGÉ Aymeric, reçu le 18 février 2025.
Date de décision : 18/04/2025,
Dossier
Défrichement au lieu-dit Les Terres du Lac à Soing-en-Sologne (41)
Dossier déposé par CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES, reçu le 18 février 2025.
Rejet de saisine : 25/03/2025
Dossier
Création d’un poste électrique privé au lieu-dit Terres des Grandes Crées à Ignol (18)
Dossier déposé par le Poste électrique d’Ignol, le 17 février 2025
Date de décision : 12/03/2025
Dossier
Sécurisation de la ressource sur le territoire du Syndicat de la Vallée de l’Abloux et le Syndicat de Celon-Vigoux-Ceaulmon à Parnac, Vigoux, Celon, Luzeret et Sacierges-Saint-Martin (36)
Dossier déposé par le Syndicat de la Vallée de l’Abloux, le 14 février 2025
décision du 18 mars 2025,
Dossier
Régularisation administrative du forage d’eau BSS004LZLE de la société Chêne Bois à Saint-Laurent-en-Gâtines (37)
Dossier déposé par l’EURL Chêne Bois, le 14 février 2025
Date de décision : 12/03/2025
Dossier
Centrale PV à Saint-Just (18)
Dossier déposé par la société Générale du solaire, le 13 février 2025
Date de décision : 12/03/2025
Dossier
Déboisement pour la construction de locaux d’activité à Saint-Pierre-des-Corps (37).
Dossier déposé par la commune de Prog Event, reçu le 6 février 2025.
Date limite de décision : 13/03/2025, En cours d’instruction
Dossier
Aménagement d’une aire de stationnement dans le complexe sportif du Petit Bois à Saint-Jean-de-Braye (45).
Dossier déposé par la commune de Saint-Jean-de-Braye, reçu le 4 février 2025.
Date de décision : 18/04/2025,
Dossier
Station de stockage d’électricité, projet les Arpents à Vernouillet (28).
Dossier déposé par la SAS Eclipse, reçu le 4 février 2025.
Date de décision : 18/04/2025,
Dossier
Centrale photovoltaïque au lieu-dit Le Haut Aunai à Château-la-Vallière (37).
Dossier déposé par la SAS UNITe, reçu le 4 février 2025.
Date de décision : 17/03/2025
Dossier
Boisement d’une prairie voie Saint-Georges à Chalais (36)
Dossier déposé par la SAS MATIERE, reçu le 3 février 2025.
Date de décision : 14/04/2025
Dossier
Non reboisement d’une parcelle après incendie et premier boisement à titre compensatoire au lieu-dit "La Prée - Vernon-le-Bas" à Souesmes (41)
Dossier déposé par Vernon La harde Molin Méallet (VHMM), reçu le 3 février 2025.
Date de décision : 18/03/2025,
JANVIER 2025
Dossier
Réfection et agrandissement du parking de la salle Maria Callas avec ombrières photovoltaïques à La-Ville-aux-Dames (37)
Dossier déposé par la Commune de La-Ville-aux-Dames, reçu le 27 janvier 2025.
Date de décision : 11/03/2025,
Dossier
Construction d’un parking avec ombrières PV à Lunery (18)
Dossier déposé par Diez Entreprises, reçu le 11 février 2025.
Date limite de décision : 18/03/2025, En cours d’instruction
Dossier
Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Lamotte-Beuvron (41).
Dossier déposé par la communauté de communes Cœur de Sologne, reçu le 23 janvier 2025.
Date de décision : 13/03/2025
Dossier
Boisement de terres agricoles au lieu-dit "le Séché" à Nouan-le-Fuzelier (41)
Dossier déposé par la Madame Marie HURSIN, reçu le 16 janvier 2025.
Date de décision : 31/03/2025
Dossier
Construit magasin LIDL à Buzançais (36)
Dossier déposé par la société Lidl, le 10 janvier 2025
Date de décision : 26 mai 2025,
Extension du parking de la gare de Vendôme (41).
Dossier déposé par EFFIA Concessions, le 10 janvier 2025.
Date de décision : 19 février 2025,
Dossier
Premier boisement au lieu-dit La Chabinerie à Autry-le-Châtel (45).
Dossier déposé par Monsieur BAILLY Joël, reçu le 13 janvier 2025.
Date de décision : 13/02/2025,
Dossier
Création de la ZAC de la Vovellerie à Pocé-sur-Cisse (37).
Dossier déposé par la commune de Pocé-sur-Cisse, reçu complet le 17 janvier 2025.
Date de décision : 14 février 2025,
Dossier
Aménagement du carrefour du Larry à Olivet (45).
Dossier déposé à la demande d’Orléans Métropole, reçu le 20 janvier 2025.
Date de décision : 05/03/2025
Dossier
Centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Fosses plates" à Le Controis-en-Sologne (41).
Dossier déposé à la demande de la SAS MELVAN, reçu le 8 janvier 2025.
Date de décision : 23/04/2025
Dossier
Reconversion de milieux boisés en prairies humides historiquement présentes dans la Vallée de l’Indre du Syndicat Mixte Ouvert du Pays Castelroussin Val de l’Indre (36 et 37).
Dossier déposé à la demande du Syndicat mixte ouvert du Pays Castelroussin Val de l’Indre, reçu le 8 janvier 2025.
Date de décision : 05/03/2025
Dossier
Premier boisement au lieu-dit La Vellerie à Villemeux-sur-Eure (28).
Dossier déposé à la demande du GFF Domaine de Villemeux, reçu le 14 janvier 2025.
Date de décision : 13/02/2025,
Dossier
Extension du camping Les Lodges de Blois-Chambord et augmentation du nombre d’emplacement à Mont Près Chambord (41).
Dossier déposé à la demande de AMMENATOUR, reçu le 7 janvier 2025.
Date de décision le 7 février 2025,
Dossier
Premier boisement au lieu-dit mont Sigout à Huismes (37) (45)
Dossier déposé par la société Jets Bûches 37, le 6 janvier 2025
Date de décision : 12/03/2025
Dossier
Extension d’un atelier et réaménagement d’une concession existante Peugeot ainsi que des parkings existants à Pithiviers (45)
Dossier déposé par la société BALANDOR MALIDOR, le 2 janvier 2025
Date de décision : 12/03/2025
Dossier
Ombrières agrivoltaïques au lieu-dit Le Petit Varnelle à Louans (37).
Dossier déposé à la demande de l’EARL La Lande, reçu le 6 janvier 2025.
Date de décision 7 février 2025,
Dossier
Boisement au lieu-dit Prairie de Gurolles à Saint-Maur (36).
Dossier déposé à la demande de Monsieur DUDEFANT Jean-François, reçu le 8 janvier 2025.
Date limite de décision : 12/02/2025, En cours d’instruction