Dossiers instruits 3ème trimestre 2024

SEPTEMBRE 2024

Dossier


Aménagement du parc du Cosson à Chailles (41)
Dossier déposé la Commune de Chailles, le 30 septembre 2024.
Date de décision : le 31 octobre 2024

Dossier


Centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "la Plaine de l’Homme Jean" à Theillay (41)
Dossier déposé par HEXA SOLAIRE 3, le 26 septembre 2024.
Date de décision : le 20 décembre 2024

Dossier


Extension d’un bâtiment industriel à Dadonville (45)
Dossier déposé par SEFALOG, le 27 septembre 2024.
Date de décision : le 29 octobre 2024

Dossier


Centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "La Grange neuve" à Romorantin-Lanthenay (41)
Dossier déposé par la SAS OneMW, le 25 septembre 2024.
Date de décision : le 6 novembre 2024

Dossier


Itinéraire cyclable n°9 sur le territoire de Tours Métropole Val de Loire (37)
Dossier déposé par Tours Métropole Val de Loire, le 26 septembre 2024.
Date de décision : le 5 novembre 2024

Dossier


Création d’un entrepôt frigorifique à Saint-Denis-de-l’Hôtel (45)
Dossier déposé par la SAS DISVAL, le 24 septembre 2024.
Date de décision : le 6 décembre 2024

Dossier


Centrale PV au lieu-dit La Fosse aux Loups à Ecueillé (36)
Dossier déposé par TERR.A, le 30 septembre 2024.
Date de décision : le 6 novembre 2024

Dossier


Réalisation d’un forage d’irrigation à Aunay-sous-Auneau (28).
Dossier déposé par la SCEA de l’AUBEPRE, le 23 septembre 2024.
Date de décision : le 21 novembre 2024

Dossier


Projet de stockage d’énergie par batteries à Marville-Moutiers-Brûlé (28)
Dossier déposé par Elawan Energy France, le 20 septembre 2024
Date de décision : le 19 novembre 2024

Dossier


Agrandissement d’un ensemble commercial de l’enseigne Intersport à Saint-Gervais-la-Forêt (41).
Dossier déposé par Intersport, le 20 septembre 2024.
Date de décision : le 21 novembre 2024

Dossier


Forage d’irrigation au lieu-dit "LeGrand village" à Yèvres (28).
Dossier déposé par Monsieur Bertrand TOURY, le 17 septembre 2024.
Date de décision : le 25 octobre 2024

Dossier


Boisement de terres agricoles à Villebourg (37) et Dissay-sous-Courcillon (72).
Dossier déposé par Monsieur PONTON Philippe, le 23 septembre 2024.
Date de décision : le 22 octobre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "Les Grande Goupillères"à Bossay-sur-Claise (37).
Dossier déposé par Madame QUINSON, le 17 septembre 2024.
Date de décision : le 25 octobre 2024

Dossier


Parc photovoltaïque au lieu-dit "La pièce de chardons"au Controis-en-Sologne (41).
Dossier déposé par la SAS MELVAN, le 16 septembre 2024.
Date de décision : le 19 décembre 2024

Dossier


Restauration de la continuité écologique au lieu-dit Les Ponts Bons à Feusines (36).
Dossier déposé par Monsieur ROUILLARD Jacques, le 13 septembre 2024.
Date de décision : le 22 octobre 2024

Dossier


Premiers boisements à Vallée-de-Ronsard (41)
Dossier déposé par Indivision GONET, le 6 février 2025
date de décision le 13 mars 2025

Dossier


Centrale PV voie de Briare à Ouzouer-sur-Trézée (45)
Dossier déposé par Diez Entreprise, le 17 octobre 2024
date de décision le 9 décembre 2024

Dossier


Construction d’une plateforme commerciale sur le lot C de la ZAC de la Torche à Barjouville (28)
Dossier déposé par SCCV Jovienne, le 3 octobre 2024
Date de décision : le 21 novembre 2024

Dossier


Construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Champ de la Fontaine" à Rivarennes (36).
Dossier déposé par APEX ÉNERGIES, le 13 septembre 2024.
Date de décision : le 22 octobre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "La Devise" à Cinq-Mars-La-Pile (37)
Dossier déposé par Madame Syvie BOULME, le 11 septembre 2024
Date de décision : le 24 octobre 2024,

Dossier


Projet d’augmentation de capacité de gardiennage de caravanes au lieu-dit Le Cormier à Obterre (36)
Dossier déposé par le camping le Cormier, le 11 septembre 2024
Date de décision : le 6 novembre 2024,

Dossier


Premier boisement au lieu-dit Lavau à Migny (36).
Dossier déposé par Monsieur Bastien GASSIPARD, le 11 septembre 2024.
Date de décision : le 6 décembre 2024

Dossier


Projet de construction d’un magasin LIDL à Amboise (37)
Dossier déposé par LIDL, le 9 septembre 2024
Date de décision : le 11 octobre 2024,

Dossier


Projet d’exploitation du forage F1 et création du forage F2 au lieu-dit Le Bois Lambert à Toury (28) Modification du dossier F02417P0121
Dossier déposé par la CC de cœur de Beauce, le 6 septembre 2024
date limite de décision le 11 octobre 2024, en cours d’instruction

Dossier


Centrale photovoltaïque au lieu-dit "La Sablonnière" à Chaillac (36)
Dossier déposé par la SAS OneMW, le 4 septembre 2024
Date de décision : le 15 octobre 2024

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Dossier


Projet de premier boisement au lieu-dit la Caboterie à Vicq-Exemplet (36)
Dossier déposé par le GFA de Bornac, le 3 septembre 2024
Date de décision : le 15 octobre 2024

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Dossier


Centrale photovoltaïque au lieu-dit La Girardière à Ambillou (37).
Dossier déposé par la SAS MANA ENERGIES, le 2 septembre 2024.
Date de décision : le 22 octobre 2024

AOÛT 2024

Dossier


Construction d’une MSP au lieu-dit Les Grands Champs à Amilly (45).
Dossier déposé par la ville d’Amilly, le 30 août 2024.
Date de décision : le 16 octobre 2024

Dossier


Construction d’une centrale PV au lieu-dit Le Colombier à Foëcy (18).
Dossier déposé par Générale du Solaire, le 29 août 2024.
Date de décision : le 5 novembre 2024

Dossier


Création d’un lotissement de 13 lots à bâtir au lieu-dit Les Grands Champs à Luçay-le-Mâle (36).
Dossier déposé par la commune de Luçay-le-Mâle, le 30 août 2024.
Date décision : le 12 novembre 2024

Installation d’habitations légères de loisirs en extension du camping de Nibelle (45).
Dossier déposé par la SAS YF, le 27 août 2024.
Date décision : 11 octobre 2024
Dossier


Premier boisement au lieu-dit les Prés de la Motte à Migny (36).
Dossier déposé par Monsieur Romain GASSIPARD, le 22 août 2024.
Date de décision : le 6 décembre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit Prés de l’Arnon à Lazenay (18).
Dossier déposé par Monsieur Romain GASSIPARD, le 22 août 2024.
Date de décision : le 6 décembre 2024

Dossier


Aménagement d’un ensemble immobilier le "Haut Vivier" à Lignières-de-Touraine (37).
Dossier déposé par l’Agence TERRAVIA Région Centre, le 19 août 2024.
Date de décision : le 10 janvier 2025

Dossier


Construction de deux ombrières PV sur des courts de tennis existants à La Selles-sur-Cher (41).
Dossier déposé par Val de Loire Solaire, le 28 août 2024.
Date de décision : le 15 novembre 2024

Dossier


Extension du périmètre d’épandage des boues de l’usine d’épuration du SIAAP dans le département d’Eure-et-Loir (28).
Dossier déposé par le SIAAP Seine Aval, le 19 août 2024.
Date de décision : le 11 octobre 2024

Dossier


Réalisation d’un forage de reconnaissance en eau potable à Chartres (28)
Dossier déposé par Chartres Métropole, le 20 août 2024.
Date de décision : le 11 octobre 2024

Dossier


Construction d’un entrepôt frigorifique au lieu-dit Les Quatre Croix à Courtenay (45)
Dossier déposé par IMMOSTEF, le 14 août 2024.
Date de décision : le 11 octobre 2024

Dossier


Réhabilitation d’une friche commerciale à Le Controis-en-Sologne (41).
Dossier déposé par la CC Val de Cher Controis, le 12 août 2024.
Date de décision : le 8 octobre 2024

Dossier


Centrale agrivoltaïque à Saint-Christophe-en-Boucherie (36).
Dossier déposé par la SAS Ventelys Energies Partagées, le 9 août 2024.
Date de décision : le 8 octobre 2024

Dossier


Centrale agrivoltaïque à Lacs (36).
Dossier déposé par la SAS Ventelys Energies Partagées, le 9 août 2024.
Date de décision : le 8 octobre 2024

Dossier


Construction d’une centrale PV à Roussines (36).
Dossier déposé par la société VALECO, le 9 août 2024.
Date de décision : le 11 octobre 2024

Dossier


Construction d’une centrale PV à Sully-sur-Loire (45).
Dossier déposé par la société TERR.A, le 9 août 2024.
Date de décision : le 8 octobre 2024

Dossier


Construction d’un programme mixte comprenant un hôtel, une résidence séniors, une crèche, des logements individuels et collectifs (dont des logements militaires), des commerces, et des stationnements (Le Clos César) à Beaugency (45).
Dossier déposé par la SARL Immobleu Promotion IDF, le 8 août 2024.
Date de décision : le 12 novembre 2024

Dossier


Centrale photovoltaïque rue des Huguenots à Montrieux-en-Sologne (41).
Dossier déposé par la SAS OneMW, le 7 août 2024.
Date de décision : le 27 novembre 2024

Centrale photovoltaïque au lieu-dit Chambon à Poulaines (36).
Dossier déposé par la SARL FIPELEC, le 26 août 2024.
date de décision le 15 octobre 2024

JUILLET 2024

Dossier


Projet de centrale PV à Saint-Aignan-des-Noyers (18)
Dossier déposé par la société Corfu Solaire, le 31 juillet 2024
date de décision le 2 octobre 2024

Dossier


Création d’ une voie verte/véloroute sur l’emprise d’anciennes voies ferrées : Montgivray - Chavin et Châteauroux – La Châtre (36).
Dossier déposé par le Conseil départemental de l’Indre, le 30 juillet 2024.
Date de décision : le 16 octobre 2024

Dossier


Centrale photovoltaïque au 905 Voie de Vatan à Graçay (18).
Dossier déposé par la SAS Greepe, le 29 juillet 2024.
Date de décision : le 8 octobre 2024

Dossier


Extension d’un camping à Lorris (45).
Dossier déposé par la SASU DF, le 26 juillet 2024.
Date de décision : le 22 octobre 2024

Dossier


Demande de défrichement liée aux prescriptions du SDIS dans le cadre d’une autorisation d’urbanisme au lieu-dit La Terre de la route Ennor à Aubigny-sur-Nère (18).
Dossier déposé par la SAS LB AGRI E+ C-, le 26 juillet 2024.
Date de décision : le 24 septembre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "Saugirard" à Pruniers en Sologne (41)
Dossier déposé par Monsieur Olivier RAYNAL, le 25 juillet 2024
date de décision le 29 octobre 2024

Dossier


Création d’un forage de substitution au lieu-dit "La Poterie" à Fontaines en Sologne (41)
Dossier déposé par Monsieur Dominique BOUVAULT, le 25 juillet 2024
date de décision le 23 septembre 2024

Dossier


Conception d’un forage d’irrigation rue de la Driotte à Ingré (45)
Dossier déposé par la commune d’Ingré, le 22 juillet 2024
date de décision le 23 septembre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "Le Rudanay- Les Glandiers" à Pernay (37)
Dossier déposé par Monsieur GREGOIRE Jérôme, le 22 juillet 2024
date de décision le 23 septembre 2024

Dossier


Projet de boisement à Sully-la-Chapellie (45)
Dossier déposé par M. de COURCY, le 19 juillet 2024
Date de décision : le 2 octobre 2024

Dossier


Projet de centrale PV à Saint-Denis-du-Jouet (36)
Dossier déposé par la société UNITe, le 19 juillet 2024
Date de décision : le 24 septembre 2024

Dossier


Projet de défrichement à Saint-Jean-de-Braye (45)
Dossier déposé par LVMH, le 19 juillet 2024
date de décision le 29 juillet 2024

Dossier


Projet de centrale PV à Outarville (45)
Dossier déposé par la société VIE SOLAIRE 3, le 18 juillet 2024
date de décision le 17 septembre 2024

Dossier


Défrichement pour la création d’un jardin d’antennes au Pôle des Etoiles à Nançay (18)
Dossier déposé par le Conseil départemental du Cher, le 22 aoûtt 2024
date de décision le 17 septembre 2024

Dossier


Création d’un forage d’irrigation au lieu-dit La Tournachière à Villiers le Morhiers (28)
Dossier déposé par EARL NOEL MARIE, le 17 juillet 2024
date de décision le 11 septembre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "Villadon" à Buzençais (36)
Dossier déposé par Monsieur DE LA PERRAUDIERE François, le 17 juillet 2024
date de décision le 17 septembre 2024

Dossier


Création d’un camping 3Le Bois des Elfes" à Fay-aux-loges (45)
Dossier déposé par Le Bois des Elfes, le 16 juillet 2024
Date de décision : le 24 septembre 2024

Dossier


Projet de boisement à Souesmes (41)
Dossier déposé par M. DEBATTE, le 19 juillet 2024
Date de décision : le 24 septembre 2024

Dossier


Création d’un nouveau centre aquatique à Sainte-Maure-de-Touraine (37)
Dossier déposé la Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, le 22 octobre 2024
date de décision le 6 décembre 2024

Dossier


Construction de commerces et de restaurants et agrandissement d’une aire de stationnement à 170 places au lieu-dit ZAC de Fougerolles, à La Ville-Aux-Dames (37)
Dossier déposé par HPS, le 9 juillet 2024
date de décision le 9 août 2024

Dossier


Premier boisement de terres agricoles au lieu-dit Corcambon à Dampierre-en-Burly (45)
Dossier déposé par GF QUINTARD, le 5 juillet 2024
date de décision le 29 juillet 2024

Dossier


Construction d’un entrepôt frigorifique au lieu-dit Les Quatre Croix à Courtenay (45)
Dossier déposé par IMMOSTEF, le 5 juillet 2024 Retrait de saisine

Dossier


Premier boisement au lieu-dit "Le Chateau de la Hallière" à Digny (28)
Dossier déposé par Monsieur Gabriel Du Tillet, le 9 septembre 2024
date de décision le 18 décembre 2024

Dossier


Conception d’un forage d’irrigation au lieu-dit "Le Barry" à Cloyes-les-Trois-Rivières (28)
Dossier déposé par la SCEA des Mortiers, le 2 juillet 2024
date de décision le 11 septembre 2024

Dossier


Conception d’un forage d’irrigation au lieu-dit "Mortiers" à Marboué (28)
Dossier déposé par la SCEA des Mortiers, le 2 juillet 2024
date de décision le 17 septembre 2024

Dossier


Premier boisement au lieu-dit Le Moulin Brûlé à Sancoins (18)
Dossier déposé par Monsieur et Madame DELAFOSSE Philippe et Liliane, le 22 octobre 2024
Date de décision : le 6 décembre 2024

Dossier


Aspersion des vignes contre le gel des appellations Bourgueil et Saint-Nicolas-de-Bourgueil (37).
Dossier déposé par le Syndicat des vins de Saint-Nicolas-de-Bourgueuil, le 22 juillet 2024.
Date de décision : le 24 septembre 2024

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