Dossiers instruits 4ème trimestre 2023
DECEMBRE 2023
Dossier
Extension des hangars avec couverture photovoltaïques sur 4,6 ha à la faisanderie des barres, à Lorris (45)
Dossier déposé par la société Unite, le 27 décembre 2023.
Date de décision : 13 février 2024
Dossier
Construction d’un parc photovoltaïque à Charenton-du-Cher (18).
Dossier déposé par la SAS RENew Sun, le 21 décembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
Dossier
Création d’un forage d’irrigation à Tremblay-les-Villages (28).
Dossier déposé par M. Ronan VILTROUVE, le 20 décembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
Dossier
Ombrières agrivoltaïques à Luçay-le-Libre (36).
Dossier déposé par la SASU TSE, le 20 décembre 2023.
Date de décision : 20 mars 2024
Dossier
Parc photovoltaïque au lieu-dit l’Alger à Reigny (18).
Dossier déposé par la SAS Ferme Solaire, le 19 décembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Installation d’ombrières agrivoltaïques à Aubigny-sur-Nère (18)
Dossier déposé par la société LB AGRI E+ C-, le 19 décembre 2023
Date de décision le 28 février 2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Pressigny-les-Pins (45)
Dossier déposé par Photosol Developpement, le 15 décembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Création d’un forage à Danzé (41)
Dossier déposé par M. JOUIE C., le 13 décembre 2023
date de décision le 26 février 2024
Dossier
Création d’un poste de transformation à Batilly-en-Gâtinais (45).
Dossier déposé par TagEnergy, le 11 décembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Déboisement de 3,5 ha sur les communes de Jouy et Soulaires (28)
Dossier déposé par la SAS SEVE, le 8 décembre 2023
date de décision le 26 février 2024
Dossier
Installation de 64 modules photovoltaïques (abris agricoles à toiture) à Charsonville (45)
Dossier déposé par Monsieur Pelle G., le 11 décembre 2023
date de décision le 29 mars 2024
Dossier
Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque à Mouzay (37)
Dossier déposé par UNITe, le 7 décembre 2023
date de décision le 26 février 2024
NOVEMBRE 2023
Dossier
Régularisation administrative du forage situé au lieu-dit "Les Serennes, Château d’eau" à Sury-aux-Bois (45).
Dossier déposé par le SIAEP de Sury aux Bois, Châtenoy, Combre, le 05 décembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Construction d’un parc photovoltaïque au sol à Monts (37).
Dossier déposé par la SAS La Ferme Solaire le 1er décembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
Dossier
Installation d’abris agricoles à toiture photovoltaïque sur un parcours de volailles au lieu-dit « l’Eperon » à Saint-Martin-d’Abbat (45).
Dossier déposé par l’EARL de Milourdin le 28 novembre 2023.
Date de décision : 24 janvier 2024
Dossier
Premier boisement à Lugny-Champagne (18)
Dossier déposé par le cabinet ATYS, le 27 novembre 2023
date de décision le 17 janvier 2024
Dossier
Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Sud Est de l’Indre du Syndicat des eaux de l’Igneraie (36).
Dossier déposé par le Syndicat des Eaux de l’Igneraie le 24 novembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Sécurisation de l’alimentation en eau potable du Sud Est de l’Indre du Syndicat des eaux de la Couarde (36).
Dossier déposé par le Syndicat des Eaux de la Couarde le 24 novembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Dispositif de captage des eaux souterraines à Le Malesherbois (45).
Dossier déposé par le maire de la commune de Le Malesherbois le 23 novembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
Dossier
Aménagement du parc d’activités Monconseil à Tours (37) .
Dossier déposé par Tours Métropole, le 24 novembre 2023
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Premier boisement à Sury-sur-Bois (45) .
Dossier déposé par M. Feuillet François, le 22 novembre 2023
date de décision le 17 janvier 2024
Dossier
Construction d’une médiathèque et maison des associations à Chécy (45).
Dossier déposé par Commune de Chécy, le 23 novembre 2023.
Date de décision : 10 janvier 2024
Dossier
Premier boisement à Cravant-les-Coteaux (37).
Dossier déposé par le GFA de la Perrière, le 20 novembre 2023.
Date de décision : 26 février 2024
Dossier
Réalisation d’un forage agricole à Monthodon (37).
Dossier déposé par le GAEC Deslis, le 20 novembre 2023.
Date de décision : 26 décembre 2023
Dossier
Premier boisement aux lieux-dit de la Chevalerie et des Bourdettes à d’Azay-le-Ferron (36).
Dossier déposé par GFR de l’Astrée, le 17 novembre 2023.
Date de décision : 20 février 2024
Dossier
Aménagement du secteur Médicis à Blois (41).
Dossier déposé par 3 Vals Aménagement le 17 novembre 2023.
Soumis à évaluation environnementale par décision tacite intervenue le 23 décembre 2023
[(Dossier
Aménagement d’un abris PV pour un élevage d’escargot à Cour-Cheverny (41). Dossier déposé par Monsieur BARBOT Philippe le 17 novembre 2023. Date de décision : 5 janvier 2024Dossier
Aménagement d’un complexe sportif et de loisirs à Vernouillet (28).
Dossier déposé par le maire de la commune de Vernouillet le 14 novembre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Projet d’aménagement Allée de Moncontour à Tours (37) .
Dossier déposé par Bouygues Immobilier, le 16 novembre 2023
date limite de décision le 21 décembre 2023 En cours d’instruction
Dossier
Premier boisement "Bois d’Alonne" à Donnery (45)
Dossier déposé par Monsieur Vauxion Benoit, le 15 novembre 2023
date de décision le 2 février 2024
Dossier
Premier boisement à Genouilly et Graçay (18).
Dossier déposé par M. COOLEN, le 9 novembre 2023.
Date de décision : 16 janvier 2024
Dossier
Boisement d’une terre agricole à Poilly Lez Gien (45).
Dossier déposé par M. Dominique GUIBERT, le 18 novembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
Dossier
Aménagement de la tranche 2 du lotissement "La Plaine de Pruniers" à Pruniers en Sologne (41).
Dossier déposé par la SAS SERENYA, le 6 novembre 2023.
Date de décision : 2024 <>
Dossier
Installation de 44 modules d’abris agricoles à toiture PV à la Fausse aux Loups à Saint-Martin-des-Bois (41).
Dossier déposé par l’EARL Malecleche, le 2 novembre 2023.
Date de décision : 26 décembre 2023
Dossier
Installation de 88 modules d’abris agricoles à toiture PV à Saint-Martin-des-Bois (41).
Dossier déposé par l’EARL Malecleche, le 2 novembre 2023.
Date de décision : 26 décembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Ruan-sur-Egvonne (41).
Dossier déposé par la societé ADIWATT, le 2 novembre 2023.
Date de décision : 21 février 2024
OCTOBRE 2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation au lieu-dit "Les Terres du Portail" à Mormant-sur-Vernisson (45).
Dossier déposé par Madame MARTIRÉ Amélie, le 31 octobre 2023.
Date limite de décision : 5 décembre 2023
Dossier
Création d’un parc de dinosaures à Selles-sur-Cher (41)
Dossier déposé par Tourisme en Val de France, le 30 octobre 2023.
Soumis à évaluation environnementale par décision tacite intervenue le 4 décembre 2023
Dossier
Premier boisement au château de Noiré à Marigny-Marmande (37)
Dossier déposé par Monsieur MONNIER Patrick.
Date de décision : 29 décembre 2023
Dossier
Conception d’un forage AEP à Barlieu (18).
Dossier déposé par Syndicat d’eau potable, le 25 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Conception d’un forage d’irrigation à Gondreville (45).
Dossier déposé par Madame Agathe PERICOUCHE, le 24 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Boisement de terres agricoles au bois de la Motte à Sonzay (37).
Dossier déposé par Monsieur TANNEGUY de GAVELLE, le 1er novembre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Centrale photovoltaïque au sol aux Villages Vovéens (28).
Dossier déposé par la SAS MELVAN, le 25 octobre 2023.
Date de décision : 8 janvier 2024
Dossier
Projet immobilier au droit de l’ancien site Enedis à Orléans (45).
Dossier déposé par Bouygues Immobilier, le 20 octobre 2023.
Date de décision : 1er décembre 2023
Dossier
Défrichement au lieu dit "Les Prés Germains" de 0,7 ha sur Veigné (37)
Dossier déposé par Monsieur LE GALL Joseph, le 18 octobre 2023.
Date de décision : 1 décembre 2023
Dossier
Installation de 62 modules d’abris agricoles à toiture photovoltaïque à Havelu (28).
Dossier déposé par l’EARL Le Poulailler d’Havelu, le 19 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Installation de 66 modules d’abris agricoles à toiture photovoltaïque à Lancé (41).
Dossier déposé par la SARL La Ferme du Haut Buisson, le 19 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Premier boisement d’environ 6 ha au lieu-dit "Les prés bas" à Sancoins (18).
Dossier déposé par Monsieur Dominique FROT.
Date de décision : 13 novembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Tailles à Perrot" à Corquoy (18).
Dossier déposé par la SARL Solaterra, le 18 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
restauration de la continuité écologique au droit d’un seuil à Balan-Miré et Saint-Genouph (37).
Dossier déposé par Nouvel Espace du Cher (syndicat mixte fermé), le 18 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Les Champs Philippe" à Esvres-sur-Indre (37)
Dossier déposé par la SAS MELVAN, le 17 octobre 2023.
Date de décision : 24 novembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Valençay (36).
Dossier déposé par la SAS MELVAN, le 17 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Construction d’une usine d’assemblage d’électrolyseurs à Villiers-sur-Loir (41).
Dossier déposé par ELOGEN, le 13 octobre 2023.
Date de décision le : 7 novembre 2023
Dossier
Parc photovoltaïque au sol à Ineuil (18).
Dossier déposé par la SAS Ferme Solaire, le 24 octobre 2023.
Date de décision : 30 janvier 2024
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque à Couesmes (37).
Dossier déposé par la SAS Ombri-Sun, le 11 octobre 2023.
Date de décision : 1er décembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "les Ronces" à Romilly (41).
Dossier déposé par M. NOIVILLE Thomas et Mme CHERY Laure, le 10 octobre 2023.
Date de décision : 13 novembre 2023
Dossier
Forage d’irrigation au lieu-dit "Le Domaine" à Le Boullay-Thierry (28).
Dossier déposé par Mme CHARRE Stéphanie, le 6 octobre 2023.
Date de décision : 5 décembre 2023
Dossier
Forage d’irrigation au lieu-dit "Le Roulier" à Le Boullay-Thierry (28).
Dossier déposé par M. CHARRE Jérôme, le 3 octobre 2023.
Date de décision : 1er décembre 2023
Dossier
Aménagement "Les Promenades d’Eole" au sein de la ZAC des Portes du Loiret à Saran (45).
Dossier déposé par Exia Production, le 9 octobre 2023.
Date de décision : 21 décembre 2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit "Le Chailloux de Versailles" à Boulleret (18).
Dossier déposé par EE13, le 3 octobre 2023.
Date de décision : 15 décembre 2023
Dossier
Création d’un forage d’irrigation à Epeautrolles (28)
Dossier déposé par la SCEA de Mizeray, le 2 octobre 2023
Date de décision : 13 novembre 2023
Dossier
Boisement partiel de 20 ha de terres agricoles aux lieux-dit "Champ d’ail / La Boutelee", à Vendoeuvres (36).
Dossier déposé par Thélem Assurances, le 2 octobre 2023.
Date limite de décision : 6 novembre 2023 En cours d’instruction
Dossier
Projet d’un crématorium à Le-Pont-Chrétien-Chabenet (36).
Dossier déposé par la Société Nouvelle de Crémation, le 29 septembre 2023
Date de décision : 13 novembre 2023
Dossier
Projet d’une centrale photovoltaïque à Saran (45).
Dossier déposé par la SAS Melsmart, le 4 octobre 2023
Date de décision le : 13 novembre 2023