Dossiers instruits 1er trimestre 2023
MARS 2023
Dossier
Mise en place d’un poste de transformation à Beaumont Loeustault (37), déposé par la société Valorem, le 24 mars 2023.
Décision du 12 mai 2023
Dossier
Mise en place d’un plan d’épandage à SAVIGNY-EN-SEPTAINE (18), déposé par la SAS ELM, le 24 mars 2023.
Décision du 24 mai 2023
Dossier
Plantation de peupliers à Saint-Bouize (18), déposé par la commune de Saint-Bouize, le 23 mars 2023.
Décision du 22 juin 2023
Dossier
Mise en place d’une fourrière automobile à Naveil (41), déposé par la SCI GAUTHIER MINIER, le 9 mars 2023.
Décision du 12 mai 2023
Dossier
Extension du centre routier dans la zone d’activités ISOPARC, à Sorigny (37).
Dossier déposé à la demande de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre.
Décision du 19 avril 2023
Dossier
Construction d’une piste de pumtrack à Valloire sur Cisse (41), déposé par la commune de Valloire sur Cisse, le 21 mars 2023.
Décision du 12 mai 2023
Dossier
Mise en place d’un parc photovoltaïque à Barlieul (18), déposé par la Société UNITe, le 21 mars 2023.
Décision du 12 mai 2023
Dossier
Mise en place d’une installation photovoltaïque au sol mobile en autoconsommation à Savigny-en-Véron (37), déposé par le Metharabelais, le 9 mars 2023.
Décision du 12 mai 2023
Dossier
Création et exploitation d’un forage d’alimentation en eau potable au lieu dit "Les Terres Noires", sur la commune de Saint-Aignan-le-Jaillard (45).
Dossier déposé à la demande du SIVU Sully-sur-Loire et Saint-Père-sur-Loire, le 16 mars 2023.
Décision du
Dossier
Création d’une zone d’activités et de loisirs comportant des pistes de karting, un bowling, des activités en salle et un restaurant, à Étrechet (36).
Dossier déposé à la demande la SCI de Maison Bon, le 16 mars 2023.
Décision du : 12 mai 2023
Dossier
Construction d’un bâtiment dédié à l’implantation du "Pôle Enseignement" de l’UFR Droit Économie Gestion de l’Université d’Orléans sur la ZAC Carmes Madeleine à Orléans (45).
Dossier déposé à la demande d’Orléans Métropole, le 10 mars 2023.
Décision du 15 mars 2023 :
Dossier
Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque et filets sur la commune de Lorris (45).
Dossier déposé à la demande UNITe, le 7 mars 2023.
Décision du 25 avril 2023
Dossier
Construction d’un parking de 122 places dans le quartier de la gare à Blois (41).
Dossier déposé à la demande 3 Vals Aménagement, le 26 avril 2023.
Décision du 22 juin 2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation à Dangeau (28).
Dossier déposé à la demande de l’EARL BELLANGER Emmanuel, le 3 mars 2023.
Décision du 11 mai 2023
Dossier
Création d’un forage pour l’alimentation en eau potable pour la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus (18).
Dossier déposé à la demande de la CA de Bourges Plus, le 7 mars 2023.
Décision du 21 avril 2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation à Lorges (41).
Dossier déposé à la demande de l’EARL LEROUX Maxime, le 1er mars 2023.
Décision du 24 mai 2023
Dossier
Restauration de la continuité écologique du ruisseau de la Lande par dérivation du plan d’eau de la Lande, à Crozon-sur-Vauvre (36).
Dossier déposé à la demande de l’Association Château de Lalande, le 1er mars 2023.
Décision du 19/04/2023
Dossier
Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Corquilleroy (45) Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, le 27 février 2023
Décision du 22 juin 2023
Dossier
Réalisation d’un forage pour la production d’eau potable à Salbris (41)
Dossier déposé à la demande de la commune de Salbris, le 28 février 2023
Date de décision : 28/02/2023
Dossier
Construction d’une serre photovoltaïque agricole à Gouillons (28)
Dossier déposé à la demande de l’EARL La ferme de Beauce, le 20 février 2023
Date limite : 27/03/2023 En cours d’instruction
Dossier
Construction d’une serre photovoltaïque agricole à Saint-Léger-les-Aubées (28).
Dossier déposé à la demande de M. GILBERT, le 17 février 2023
Date limite : 24/03/2023 En cours d’instruction
Dossier
Boisement de terres agricolesà Saint Nicolas de Bourgueil (37).
Dossier déposé à la demande de la SCI du Jarrier, le 17 février 2023
Décision du 25 juilllet 2023
Dossier
Aménagement d’une zone d’activités "Gailletrous III" à La Chaussée-Saint-Victor (41).
Dossier déposé à la demande d’Agglopolys, le 16 février 2023
Décision du 19 avril 2023
Dossier
Création d’un parc activité "Veelage de Chécy" sur la commune de Chécy (45).
Dossier déposé à la demande de Saphir Real Estate, le 1er mars 2023.
Décision du 19 avril 2023
FEVRIER 2023
Dossier
Plantation de 1er boisement sur d’anciennes terres agricoles et friches arbustives à Joué-les-Tours et Chambray-les-Tours (37) en lien avec Marigny-Marmande.
Dossier déposé à la demande de forestons !, le 15 février 2023
Décision du 12 avril 2023
Dossier
Création et exploitation d’un forage au lieu-dit "Esbordes", à Outarville (45).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Fabrice FLEURY, le 24 février 2023.
Décision du 28 mars 2023
Dossier
Plantation de 1er boisement sur d’anciennes terres agricoles et rejets de peupliers au Moulin de Ponçay à Marigny-Marmande (37) en lien avec Joué-les-Tours et Chambray-les-Tours.
Dossier déposé à la demande de forestons !, le 15 février 2023
Décision du 12 avril 2023
Dossier
Plantations sur des terres agricoles à Charnizay (37).
Dossier déposé à la demande de M. BENODEAU, le 13 février 2023
Date de décision : 12/05/2023
Dossier
Conception d’un forage d’irrigation exploitant la nappe contenue dans la craie du Séno-Turonien grâce à un forage de 60 mètres de profondeur au lieu dit "Les Comptes" à Gy-les-Nonains (45).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Les Cerfs, le 13 février 2023.
Date de décision : 19/04/2023
Dossier
Création d’un forage d’irrigation au lieu-dit "la Rouannière", à Donnery (45).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Dailly Rougegrez, le 13 février 2023.
Décision du 12 avril 2023
Dossier
Création d’un forage pour l’abreuvement des vaches laitières, à Artins (41).
Dossier déposé à la demande de l’EARL La Ferme de la Marre, le 11 février 2023.
Décision du 10 mars 2023
Dossier
Construction d’une centrale solaire au sol au lieu-dit "Champs de Maranday", à Saint-Ambroix (18).
Dossier déposé à la demande de la SAS Melvan, le 10 février 2023.
Décision du 28 mars 2023
Dossier
Réalisation d’un Aménagement du lotissement "Les Petits Péradores" par la construction de routes, à La Châtre (36).
Dossier déposé à la demande de l’OPAC 36, le 10 février 2023.
décision du 9 mars 2023
Dossier
Construction d’une pépinière de production de plants et de petits fruits à Soings-en-Sologne (41)
Dossier déposé à la demande de la SAS Pépinières de Sologne, reçu le 7 février 2023.
décision du 9 mars 2023
Dossier
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Sury-ès-Bois (18)
Dossier déposé à la demande de la SAS Générale du Solaire, reçu le 9 février 2023
décision du 28 mars 2023
Dossier
Défrichement et boisement au lieu dit Les Affouards à Clémont (18))
Dossier déposé à la demande de la SCEA des Chesneaux, reçu le 6 février 2023
décision du 28 mars 2023
Dossier
Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque et filets sur Souesmes (41)
Dossier déposé à la demande de UNITe, reçu le 2 février 2023.
Date de décision : 11/05/2023
Dossier
Projet de réalisation de bâtiments à usage tertiaire, commerciaux, artisanaux au sein de la ZAC des Portes du Loiret sur la commune de Saran (45)
Dossier déposé à la demande de la SAS DER’EX, reçu le 2 février 2023.
Date de décision : 28/03/2023
Dossier
Création d’un forage d’irrigation à Saint Luperce (28).
Dossier déposé à la demande de l’EARL Martinet, reçu le 2 février 2022.
Date de décision le 11/05/2023 :
Dossier
Premier boisement au lieu dit "Fontaine" sur la commune de Rouziers-de-Touraine (37)
Dossier déposé à la demande de Monsieur Tanneguy DE GAVELLE, gestionnaire forestier, reçu le 2 février 2023.
Date de décision : 28/03/2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation à la Vallée des Saules sur la commune de Berchères-Saint-Germain (28)
Dossier déposé à la demande de Monsieur Maxime HEREAU, reçu le 1er février 2023.
Date de décision : 28/03/2023
JANVIER 2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation à TREON (28)
Dossier déposé à la demande du SCEA de la Ferme de Bitréau, reçue le 7 février 2023.
décision du 9 mars 2023
Dossier
Programme de restauration des milieux aquatiques du bassin de l’Yèvre (2023-2028) sur 31 communes du Cher (18)
Dossier déposé à la demande du Syndicat intercommunal de la vallée de l’Yèvre (SIVY), reçu le 25 janvier 2023.
Date de décision : 28/03/2023
Dossier
Réalisation d’un forage d’irrigation exploitant la nappe contenue dans la craie sénonienne, grâce à un forage de 80 mètres de profondeur au lieu-dit "La Remise" à Aunay-sous-Auneau (28)
Dossier déposé à la demande d’Hervé AUBERT, reçue le 24 janvier 2023.
décision du 10 mars 2023
Dossier
Demande de modification du débit de prélèvement du forage "Maisons Neuves" déjà existant sur la commune d’Anjouin (36)
Dossier déposé à la demande du SIAEP de Bazelle, reçue le 18 janvier 2023.
décision du 1er mars 2023
Dossier
Demande de modification du débit de prélèvement du forage "Chambon" déjà existant sur la commune de Chabris (36)
Dossier déposé à la demande du SIAEP de Bazelle, reçue le 18 janvier 2023.
décision du 1er mars 2023
Dossier
Remise en culture de parcelles de peupliers à Saint-Rimay (41)
Dossier déposé à la demande de Mme. Nouvellon, reçu le 10 janvier 2023.
décision du 12 avril 2023
Dossier
Remplacement d’un forage d’irrigation au sein du hameau de Moirville à Lutz-en-Dunois (28)
Dossier déposé à la demande de la SCEA de l’Ormeau, reçu le 9 janvier 2023.
décision du 10 mars 2023
Dossier
Création d’un nouveau forage "La Plage F2"pour la production d’eau potable, en substition du forage "La Plage F1" hors service par suite d’une défaillance majeure à Villefranche-sur-Cher (41)
Dossier déposé à la demande du SIVOM de Mennetou-sur-Cher, reçue le 9 janvier 2023.
décision du 1er mars 2023
Dossier
Projet de parc résidentiel de loisirs sur la commune de Mesland (41)
Dossier déposé à la demande de la SARL La ferme Meslandaise, reçu le 25 janvier 2023.
Date de décision : 10/03/2023
Dossier
Réalisation d’un terrain multisport à Lunay (41)
Dossier déposé à la demande de la commune de lunay, reçue le 2 janvier 2023.
décision du 1er mars 2023